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La fiscalité des entreprises au XXe siècle

Didier Bensadon, Université Paris-Dauphine
Nicolas Praquin, Université Paris-Sud
Béatrice Touchelay, Université Lille Nord de France (Lille 3)
Philippe Verheyde, Université Paris VIII-Saint Denis

 Vous invitent à
proposer une contribution à la 3e journée d’étude
« Histoire, Entreprises et Gestion – HEG
»

consacrée à
« La
fiscalité des entreprises au XXe siècle »
et organisée à
l’
Université Paris-Sud (Sceaux) le vendredi 7 juin 2013

Le groupe de travail « Histoire, Entreprises et Gestion » mêlant historiens et chercheurs en sciences de gestion organise
chaque année un cycle de journées d’études autour d’un thème central.

La première journée, organisée à l’Université Paris VIII-Saint-Denis en juin 2011, sur le thème : «
Comptabilités d’entreprises et Histoire XIX-XXe siècles : objets, pratiques et enjeux », a été
l’occasion pour des historiens, des juristes, des sociologues et des spécialistes de sciences de gestion d’examiner
la manière dont la comptabilité et la gestion se sont imposées au
sein des organisations privées. La deuxième journée consacrée à « L’argent des entreprises » s’est déroulée à l’Université Lille 3 le 8 juin 2012 ; elle a montré le rôle et les utilisations des
sources de financement, son impact sur la gestion en période d’abondance ou de carence, et plus généralement la façon dont il pouvait déterminer – ou pas – la reddition des comptes et la
production d’information financière tant pour les entreprises que pour leurs partenaires privés.

Nous souhaitons prolonger ces réflexions et ces échanges sur les réalités et les interprétations du concept d’entreprise,
appréhendée à la fois comme une construction et un vécu, comme un objet d’histoire et comme un système d’organisation inscrit dans le temps et dans l’espace en élargissant cette année la
réflexion à leurs relations avec l’Etat. Nous cherchons à susciter une réflexion collective auprès des chercheurs confirmés, mais également auprès des doctorants et des professionnels des
sciences humaines et sociales qui s’intéressent à l’entreprise comme acteur économique, social et politique, voire culturel.

Le thème de la troisième journée que nous proposons porte sur « les entreprises et la fiscalité ». Cette thématique nous parait particulièrement propice à une approche mêlant tant les échelles spatiales que temporelles et s’appuyant sur des sources et des fonds d’archives
diversifiés. Il s’agira ici de mêler les réflexions des spécialistes en sciences de gestion, des historiens, des juristes, voire des sociologues et des économistes pour évaluer les réactions des
entreprises aux profondes réformes de la fiscalité introduites depuis le début du XXe siècle en France : création de l’impôt sur le revenu en 1914, puis de l’impôt cédulaire sur les bénéfices en
1917 et, plus généralement de toutes les différentes formes de taxation opérées au cours du siècle. La question de l’organisation du contrôle fiscal construit par l’administration, souvent
combattu par les contribuables ou les parlementaires, constitue également un axe d’approche à retenir.

Cette thématique peut être déclinée en quatre niveaux :

Celui du système d’informations comptables
: comment la fiscalité a-t-elle pu modeler et façonner les règles comptables tout au long du XXe siècle ? Comment vers la fin du XXe siècle, l’évolution de
l’environnement économique et financier a pu délier le lien qui associait comptabilité et fiscalité ? Les approches historiques comparatives sont particulièrement bienvenues dans ce cadre dans la
mesure où elles permettent d’éclairer la singularité du système français.

Celui de l’entreprise elle-même : comment les entreprises s’adaptent-elles à ces changements qui les obligent à déclarer leurs revenus et à nouer des relations régulières et directes avec les agents du
fisc ? Quel est l’impact de cette fiscalité directe sur leur gestion ?

Celui de l’entreprise confrontée à l’Etat fiscal
: dans quelle mesure ces évolutions transforment-elles les relations entre les entreprises et l’Etat ? La généralisation tardive de la normalisation
comptable et la persistance du forfait sont-elles le signe de résistances de la part des entreprises ? Comment l’entreprise aborde-t-elle ses relations avec les agents du fisc ? Quels sont les
rôles des comptables ou des conseillers fiscaux ? Comment les contentieux permettent-ils d’éclairer les relations que les entreprises entretiennent avec le fisc ?

Celui de l’Etat, de l’administration fiscale et ses
agents
: comment s’adaptent-ils à ces transformations ? De quels moyens disposent-ils (formation des agents à la comptabilité,
répression des fraudes, etc.) ? Quelle est leur efficacité ? Dans quelle mesure, comment et quand l’amélioration des contrôles des comptabilités des entreprises atténue-t-elle la fraude
?

Les propositions de communications avec titre (1 page) et un court CV sont à envoyer pour le 31 décembre 2012 à Nicolas
Praquin (nicolas.praquin@u-psud.fr) en indiquant dans le sujet du mail : « 3e
journée HEG » ; une notification d’acceptation ou de refus sera adressée courant janvier 2013.

APPEL Les activités professionnelles et le marché du travail

Risques et formes de
travail à travers les nouvelles technologies

Appel
:

  • IUT GACO
  • Licence professionnelle
    assistants gestionnaires de ressources humaines
  • Licence professionnelle
    gestion touristique et hôtelière
  • DUT GACO
  • licence génie industriel
    et maintenance

Colloque du jeudi 29
novembre et vendredi 30 novembre 2012

Lieu Saint Omer
France

LES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ET LE
MARCHÉ DU TRAVAIL

Appel à
communications

La crise actuelle, est-elle
si récente bouscule le marché du travail et l’appréhension de ses données et invite à une réflexion pour les renouveler tant au niveau interne qu’au niveau européen et international. Les réformes
juridiques visant à favoriser la sécurisation et la dynamisation des parcours professionnels les changements dus au progrès technique et à la mondialisation ont sensiblement affecté les
différentes transitions sur l’activité professionnelle et le marché du travail lui-même, d’ailleurs sachant que le travail n’est pas une marchandise (Art 1 convention fondatrice de l’OIT) est-il
véritablement pertinent de parler de marché du travail (de la formation à l’emploi, du chômage à l’emploi, d’emploi à emploi, de l’emploi à la retraite, …) au cours des dernières années. Afin
de favoriser, de structurer ou d’orienter ces transitions, un grand nombre de politiques publiques ont été mises en œuvre au niveau européen, national ou local. Il existe aussi des initiatives
privées.

D’un point de vue
théorique, il est possible de renouveler largement les réflexions sur les trajectoires et les activités professionnelles. Il s’agit par exemple de la prise en compte des interactions sociales, du
comportement d’embauche des entreprises et de la recherche d’emploi des salariés de l’intégration de la dimension spatiale ou encore des projections de population active basées sur la
micro-simulation, certains sont mêmes tentés de renouveler la définition du contrat de travail pourtant ancrée dans le droit social depuis le 19e siècle..

Des informations
statistiques ont parfois enrichies une double dimension entreprise/salarié qui permet alors de contrôler les effets spécifiques de l’offre et de la demande de travail.

Afin de faire une synthèse
des derniers développements, l’ULCO spécialement la licence gestion des ressources humaines de l’iut saint omer/dunkerque avec le concours des autres formations (licence gestion touristique et
hôtelière, G.I.M.) organisent les 29 et 30 novembre 2012 un colloque sur le thème ” les activités professionnelles et le marché du travail”.

L’objectif de ce colloque
est de croiser les apports théoriques et empiriques des chercheurs relevant des Sciences Humaines et Sociales, mais aussi des autres disciplines scientifiques.

Au cours de ces deux
journées, des moments seront réservés aux échanges entre les chercheurs et les experts d’institutions nationales, internationales ou locales. Des tables rondes seront organisées afin que les
expériences, les dispositifs de politiques publiques, les expériences privées et les outils puissent être partagé, faisant ainsi émerger les nouveaux enjeux auxquels les activités
professionnelles et le marché du travail sont confrontés.

Propositions de
communications

Le colloque rassemblera des
chercheurs de différentes disciplines sur le thème des activités professionnelles et du marché de l’emploi ainsi que ces différentes déclinaisons possibles et souhaitables.

Des communications,
empiriques et théoriques, portant sur les différents aspects des activités professionnelles et du marché du travail (de la formation à l’emploi, du chômage à l’emploi, de l’emploi à l’emploi, de
l’emploi à la retraite) aussi bien que sur les carrières en général et leurs déterminants (genre, santé, éducation, situation géographique, origines sociales,…) sont attendues. Une
attention particulière sera portée à l’évaluation des politiques publiques menées ces dernières années. Des communications sur les retours d’expériences privées et sur les aspects internationaux
seront aussi les bienvenues

Les propositions de
communication pourront s’inscrire dans le thème général du marché du travail appréhendé à travers les thèmes suivants: liste non exhaustive

 

1. Activités
professionnelles, conditions de travail et santé

2. Mobilités
territoriales et migration

3. Réseaux,
interactions sociales

4. Méthodologie de
l’évaluation des politiques publiques et privées

5. Crises et
trajectoires

6. Réformes de la
législation du travail et efficacité du marché du travail

7. Inégalités et
marché du travail (genre, spatiale, ethnique, …)

8. Carrières
internes et organisation du travail

9. Disparités
territoriales et marché du travail et de l’emploi

10. marché du
travail et chômage, emploi, inactivité

11. Capital humain,
employabilité, formation, éducation

12. Trajectoires
alternatives (salariés / non-salariés ; privé / public ;
 marchand / non-marchand)

13. activités
professionnelles et compétitivité des entreprises ou des salariés

14. aspects
juridiques

Les propositions de
communication qui feront l’objet d’une publication pour laquelle les auteurs recevront ultérieurement les indications nécessaires consisteront en un article achevé, en français ou en anglais,
avec un résumé dans l’autre langue ou un projet d’article d’une page minimum indiquant le titre de la proposition, le thème de rattachement, la problématique abordée la(les) méthode(s)
appliquée(s), le terrain d’études le cas échéant, les résultats, cinq à sept mots clés ainsi que le nom, l’affiliation des auteurs et leur adresse e-mail.

Les propositions devront
être envoyées avant le 15 octobre 2012

aux adresses
suivantes : 
iutgaco@univ-littoral.fr  marc_richevaux@yahoo.fr



COMITE SCIENTIFIQUE
   
                                                       
                                

  • Natalia AVILOVA,
    Professeur, Professeur Université technique d’État de Koursk (Russie)
  • Irina Baïkova Professeur
    université de saint Petersburg (Russie)
  • Mohamed BELKADIR
    Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Hédi BENRABAH, Maître de
    conférences associé en Ressources Humaines. Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Jean-Bernard BOYABE,
    maître de conférences en économie, Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Valerius CIUCA,
    professeur de droit, Université « Alexandru Ioan Cuza » de Lasi (Roumanie), ancien juge au TPI-CJCE
  • Philippe ENCLOS, Maître
    de conférences en droit, Université Lille 2 Droit et Santé (France)
  • Joël GEEST professeur
    université du littoral côte d’opale chef du département génie industriel et maintenance
  • Andreî GOLOBODORENKO,
    Vice-Recteur, Université de Rostov sur le Don (Russie)
  • Eric HAEUW responsable de
    la licence gestion hôtelière et touristique Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Alexandru JIVAN,
    professeur d’économie, Université de l’Ouest de Timisoara (Roumanie)
  • Patrick LEROY Maître de
    conférences HDR Université de Bretagne occidentale Brest (France)
  • Brigitte LESTRADE
    professeur de civilisation allemande contemporaine, spécialiste des mutations du travail en Allemagne Université Cergy-Pontoise (France)
  • Evguenia MADELEINE maître
    de conférences Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Brice-Arsène MANKOU,
    docteur en sociologie Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Clotaire MOULOUNGHI
    Docteur en Droit Maître de conférences Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Cyril NYIECK Doctorant en
    Administration Publique à l’Université Pierre Mendes France de Grenoble Directeur Exécutif de l’Institut pour la Gouvernance en Afrique Centrale (IGAC (Cameroun)
  • Maria ORLOV présidente de
    l’institut des sciences administratives de la république de Moldavie
  • Mireille POIRIER, Maître
    de conférences HDR en droit, Vice-présidente Université Montesquieu Bordeaux IV (France)
  • Anca Alexandra PURCAREA,
    PhD. Professeur, Université Polytechnique de Bucarest, (Roumanie)
  • Marc RICHEVAUX, Maître de
    conférences en droit, responsable de la licence professionnelle gestion des ressources humaines Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Bruno ROUSSEL Chargé de
    Mission aux actions numériques & Responsable de l’Insertion Professionnelle des Doctorants. Université Paul Sabatier Toulouse (France)
  • Doina Corina SERBAN, PhD.
    Maître de conférences Université Polytechnique de Bucarest, (Roumanie)
  • Dan TOP Vice-doyen
    Faculté de droit Université Targoviste (Roumanie)

·      Tudorel TOADER Juge à la Cour Constitutionnelle de la Roumanie Prof. Univ. Dr

  • Crina VERGA université
    Mihaïl Kogalniceanu Iasi (Roumanie)
  • Elena VIKTOROVA,
    Professeur, Université de l’économie et des services Saint-Pétersbourg (Russie)
  • Jeanne-Marie WAILLY,
    docteur en droit, chef du département GACO Université du Littoral Côte d’Opale (France).

 

comité
d’organisation
 

  • Hédi BENRABAH, Maître de
    conférences associé en Ressources Humaines. Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Mohamed BELKADIR
    Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Séverine BOUTEILLER
    Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Eric HAEUW responsable de
    la licence gestion hôtelière et touristique Université du Littoral Côte d’Opale (France) chef du département gaco iut saint omer dunkerque
  • Stany LARDEUR Université
    du littoral côte d’opale (France)
  • Brice-Arsène MANKOU,
    docteur en sociologie Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Clotaire MOULOUNGHI
    Docteur en Droit Maître de conférences Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Marc RICHEVAUX, Maître de
    conférences en droit, responsable de la licence professionnelle gestion des ressources humaines Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Françoise VANDENBERGHE,
    Université du Littoral Côte d’Opale (France)
  • Jeanne-Marie WAILLY,
    docteur en economie, Université du Littoral Côte d’Opale (France).

    Pratiques managériales en France XIX-XX siècle

    Le Ministère de la recherche finance partiellement, pour la période 2006-2009, le programme pluriannuel de formation sur « l’histoire de la pensée et des pratiques managériales en France XIX-XX siècle ».
    Le groupe de pilotage composé de Albert David (ENS Cachan, albert.david@mlab.ens-cachan.fr), Gilles Garel (Marne-la-Vallée, garel@univ-mlv.fr ), Eric Godelier (Polytechnique, eric.godelier@polytechnique.edu ), Muriel Le Roux (IHMC-CNRS-ENS, Muriel.Le.Roux@ens.fr ) et Anne Pezet (université Paris-Dauphine, pezet@crefige.dauphine.fr ) a lancé officiellement le programme par une première réunion du comité scientifique le vendredi 30 juin dernier. Il a été décidé à cette occasion qu’une journée d’étude aurait lieu au début de l’année 2007.
    A cet effet, ce comité souhaiterait que toutes les personnes (collègues, jeunes chercheurs, doctorants), intéressées par ces problématiques soumettent un bref projet (une page et un mini CV) à envoyer avant le 31 janvier 2007 au comité de pilotge (voir à ce sujet le site du PPF : http://www.univ-mlv.fr/PPF-HPP-manageriales).
    Dans un premier temps, il s’agit de recenser les personnes et les idées répondant à ces préoccupations. Deux langues de communication sont retenues : le français et l’anglais ; la priorité est accordée aux travaux originaux. L’issue envisagée est une publication et un colloque à l’horizon 2008-2009. L’idée étant que la journée d’études du 9 mars prochain marque le début pour les participants retenus d’une réflexion qui conduira à la remise d’un texte fin 2008 – début 2009. Sont acceptés tous types de propositions émanant des différentes disciplines des SHS, tout comme les études portant sur des cas étrangers s’ils ont un lien avec la France.
    Un site Web hébergé à Marne-La-Vallée a été élaboré et mis en service. Ce site sert de pôle d’information et de lieu de convergence des papiers et contacts divers. http://www.univ-mlv.fr/PPF-HPP-manageriales

    Marie Curie, les femmes et la carrière scientifique

    L’espace Mendès France vous donne rendez-vous le mercredi 31 janvier 2007 à 14H15, à l’Université de Poitiers, pour une conférence ayant pour thème : Marie Curie, les femmes et la carrière scientifique, par Soraya BOUDIA (Maître de conférence en histoire et sociologie des sciences, Université Louis Pasteur, Strasbourg).
    Plus d’infos ici : http://www.futura-sciences.com/sinformer/a/evenement1705.php

    Journée Portes Ouvertes d’ESTACA Campus Ouest

    A l’occasion du 1er anniversaire de l’inauguration des nouveaux locaux de l’ESTACA, (Ecole Supérieure des Techniques Aéronautiques et de Construction Automobile), l’école ouvre ses portes au public le 3 février prochain de 9h30 à 17h à Laval. Les visiteurs seront accueillis par

    la Direction , l’équipe pédagogique et les étudiants de l’École. Ils pourront découvrir la formation, les associations étudiantes, les laboratoires de recherche et s’informer sur les débouchés professionnels lors des conférences organisées durant cette journée.

    ESTACA
    Parc Universitaire Laval Changé – rue Georges Charpak – BP 76121
    53061 Laval, tél : 02 43 59 47 00
    Accès : Voiture (A81), SNCF (TGV, gare de Laval, à 8 mn à pied du campus), Bus (7, 12)

    Scolarisation des personnes handicapées

    Dans le cadre de son engagement en faveur de la scolarisation des personnes handicapées, la MAIF organise un important colloque à Paris le 29 novembre 2006. L’entrée est libre, seule l’inscription est obligatoire.

    Contact 

    Arnaud LACAN – Direction du développement sociétal et mutualiste
    Cellule action mutualiste – 05 49 73 75 56
    MAIF – 200 avenue Salvador Allende – 79038 Niort Cedex 9
    Inscription sur www.maif.fr (actions mutualistes)

    Rapport Université-Emploi

    Le rapport définitif de la comission Hetzel vient d’être remis.
    Ce document propose six grandes orientations qui sont de nature à mieux relier l’Université à l’Emploi :
    1. Lutter contre l’échec à l’Université,
    2. Repenser l’information et l’orientation,
    3. Améliorer la professionnalisation,
    4. Rapprocher durablement l’Université du monde du travail,
    5. Créer un partenariat universités/employeurs pour la croissance
    6. Faire évoluer l’ensemble du système universitaire.

    Disponible sur http://www.debat-universite-emploi.education.fr

    Appels à communications

    Le colloque organisé par le GESEM (Groupe d’Etudes en Sciences de l’Entreprise et des Marchés -Faculté d’Administration et Gestion), aura lieu le 15 décembre 2006 dans les locaux de la Faculté d’Administration et de Gestion (Université Montpellier 1), sur le thème : « Nouveaux regards sur le management public ». Dans le cadre du colloque sont notamment attendues : des communications qui présentent une réflexion originale s’appuyant sur des situations concrètes et mettant en évidence des résultats d’expériences innovantes. Des communications axées sur des approches pluridisciplinaires ou transversales. Les propositions de communication devront parvenir au plus tard le 30 septembre 2006 à l’adresse suivante : gesem.management@univ-montp1.fr
    Les communications pourront également être rédigées en langue anglaise ou espagnole, avec un résumé en français.