26-27 septembre 2012
Université Paris Diderot-Paris 7
(sites Grands Moulins et Olympiades) 

Comité d’organisation : Petia Koleva, Thomas Lamarche et Yorgos
Rizopoulos (LADYSS), Liliane Pérez (ICT)

Dans le cadre du Projet interdisciplinaire « Evolution du rôle sociétal de l’entreprise en Europe du XIX^e au XXI^e siècle
», les laboratoires LADYSS et ICT de l’Université Paris 7 Diderot organisent un workshop autour des concepts et des pratiques de l’entreprise sociale et de l’économie sociale et solidaire. Cette
manifestation s’inscrit dans le programme de travail du LADYSS (site de Paris 7) visant à proposer une réflexion sur les nouveaux modèles de développement qui caractérisent le capitalisme actuel.
Elle participe aussi des problématiques de recherche développées par les spécialistes en histoire économique et en histoire des savoirs et des représentations du laboratoire ICT qui analysent
l’entreprise comme un fait sociétal, soumis à des interprétations et des stratégies variables en fonction du contexte historique et territorial. L’objectif de cette manifestation est triple : 1°/
initier un échange sur les définitions et les pratiques des entreprises sociales et solidaires dans une perspective pluridisciplinaire, comparative et internationale, en s’interrogeant à la fois
sur leurs formes historiques et actuelles ; 2°/ soulever les difficultés que ce type d’entreprise doit affronter du point de vue institutionnel et organisationnel ; 3°/ étudier l’accueil de ces
pratiques par des acteurs sociaux spécifiques (syndicats, associations…).

PROGRAMME

8h30-9h : Accueil des participants

9h : Ouverture du workshop (P. Koleva, Ladyss et L. Pérez,
ICT)

Entreprise sociale et capitalisme : éclairages historiques

9h15-10h45 : S1. A l’heure du capitalisme marchand :

Présidente de séance : Liliane Crips, ICT – Discutante : Marie-Louise Pelus-Kaplan, ICT

– Koji Yamamoto, British Academy/ICT : The early modern capitalism as social enterprise

– Tijl Vanneste, ERC « Sailing into Modernity » Exeter University/ICT : Sociabilité et solidarités dans l’industrie mondiale du diamant au XVIIe siècle

11h-12h30 : S2. Réseaux et identités :

Présidente de séance : Liliane Pérez, ICT – Discutant : Michel Prum, ICT

– Anna Pellegrino, Université de Padoue, Italie : Réseaux associatifs, solidarité
sociale et identité nationale en Italie entre le XIXe et le XXe siècle

– Manuel Viera, Universidad Complutense de Madrid, Espagne : Les constructions
identitaires des produits espagnols au XIXe siècle

14h30-16h : S3. L’économie sociale et solidaire face à la crise du capitalisme :

Présidente de séance : Marie-José Voisin, Paris 7et Andeva – Discutant : Thomas Lamarche, Ladyss

– Jean-François Draperi, CNAM : Lien social et échange économique. Mise en
perspective d’une crise

– David Hiez, Université de Luxembourg : Le cadre juridique de l’entreprise non
capitaliste : clef de distinction de l’entreprise sociale et de l’entreprise d’économie sociale et solidaire ?

16h15-17h45 : S4. L’économie sociale et solidaire face à la crise du salariat :

Présidente de séance : Marie Bouchard, UQAM – Discutant : Christian du Tertre, Ladyss

– Catherine Bodet et Noémie De Grenier, Coopaname : Coopératives d’Activité et
d’Emploi : des éléments de recomposition du rapport salarial ?

– Delphine Vallade, Université Montpellier 3: Essai de caractérisation du rapport
social de travail dans les Coopératives d’Activité et d’Emploi : un cadre d’analyse régulationniste

9h-10h30 : S5. L’économie sociale et solidaire, entre principes démocratiques et contraintes organisationnelles :

Présidente de séance : Petia Koleva, Ladyss-Discutant : Yorgos Rizopoulos, Ladyss

– Jean-Pierre Girard et Xing Su, Université d’Amiens : Le rapport social “patrimoniste” constitutif de l’économie solidaire

– Nadine Richez-Battesti, Université Aix-Marseille : L’entreprise sociale au péril de la démocratie réelle ?

10h45-12h15 : S6. L’économie sociale et solidaire comme vecteur d’innovation sociale :

Président de séance : Bernard Chavance, Ladyss – Discutant : Eric Magnin, Ladyss

– Marie Bouchard, UQAM : L’innovation sociale comme clé de lecture de l’économie sociale et solidaire

– Amélie Artis (IEP de Grenoble) : La finance solidaire comme régulateur social des activités financières dans les mutations institutionnelles
en France du XIXe siècle à nos jours

14h15–16h30 L’entreprise sociale et solidaire dans le contexte de crise : de la théorie à la pratique, table-ronde avec la participation de Konstantinos Lambropoulos (responsable scientifique de la confédération syndicale grecque GSEE), de Rachid Cherfaoui
(président de l’association J-B. Godin), de Christian du Tertre (Ladyss) et de Patrick Fridenson (EHESS) (sous réserve)

16h30 Clôture du workshop

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Informations pratiques :

Le workshop se déroulera sur deux sites différents de l’Université Paris 7 :

Grands Moulins : Bâtiment de la Halle aux Farines : 3^ème étage, amphi 5C (26 septembre matin)

accès piétons :
10 – 16 rue Françoise Dolto
9 – 15 espl. Pierre Vidal-Naquet

Paris 13^ème

Plan du bâtiment téléchargeable sur

http://www.univ-paris-diderot.fr/sc/site.php?bc=PRG&np=bat_halle_bis

Olympiades : Bâtiment Montréal :
rez-de-chaussée, amphi 46 (26 septembre après-midi, 27 septembre matin et après-midi)

accès piétons :

Dalle « Les Olympiades »,

59 rue Nationale

105 rue de Tolbiac

Paris 13^ème

Plan du bâtiment téléchargeable sur

http://www.univ-paris-diderot.fr/sc/site.php?bc=gene_univ&np=SiteJavelot&ref=

Entrée libre.

Contact petia.koleva@univ-paris-diderot.fr

Jeudi 25 octobre 2012 au Palais des Congrès de Paris

Europe, gouvernance, financements, ressources
humaines, innovation sociale…

Dans un contexte de fortes mutations du secteur associatif, la 7^ème édition du Forum National des Associations & Fondations sera l’occasion de faire un point complet sur les enjeux de ce secteur,
notamment en matière de gestion, de développement et de financementdes associations.

Avec près de 4 000 responsables et dirigeants d’associations et fondations attendus le 25 octobre au Palais des
Congrès, cette journée d’information et de formation doit permettre à chaque visiteur de faire un véritable check-up de son projet associatif, de connaître les moyens d’action, les solutions
concrètes et les derniers dispositifs disponibles pour traverser la crise… notamment celle des financements !

« Au-delà des thématiques liées au financement, au développement et à la gestion quotidienne des associations et
fondations, le Forum 2012 connaîtra une dimension politique toute particulière. Il permettra notamment de faire un état des lieux précis des engagements du nouveau gouvernement et des grands
chantiers du quinquennat en cours » précise Xavier Kergall, Directeur Général du Forum. Ainsi, Benoît Hamon (Ministre de l’Economie sociale et
solidaire et de la Consommation) et Valérie Fourneyron (Ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative) participeront à cette 7^ème
édition.

Parmi plus de 60 débats, conférences techniques et ateliers pratiques, plusieurs grands thèmes seront
mis à l’honneur cette année :

La place et le rôle des associations & fondations en France et en
Europe

LA PLENIERE D’OUVERTURE

– L’Europe : chance ou
menace pour les associations et fondations françaises.

Plus que jamais, le monde associatif a pris conscience du rôle déterminant de l’Europe dans son avenir. Comment les
associations et fondations françaises se situent-elles au niveau européen ? Quelles sont les actualités et les perspectives de la politique européenne ? Comment maintenir la spécificité des
associations et fondations françaises en Europe, tout en respectant nos engagements européens ?

Plénière N°P01 – de 11h15 à 12h45

En présence de Benoît Hamon (Ministre de
l’Economie sociale et solidaire et de la Consommation), Hugues Sibille(Vice-président du Crédit Coopératif), Edith Archambault (Professeur à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne – Fondatrice et vice-présidente de l’Association de Comptabilité Nationale), Nadia Bellaoui (Présidente de la Conférence Permanente des Coordinations Associatives – CPCA),
Yannick Blanc (Président de la FONDA), Francis Charhon(Directeur général de la Fondation de France), Grégoire Scholler(Membre du cabinet et assistant personnel de Michel Barnier, Commissaire européen pour le
marché intérieur et les services), Marie-Christine Vergiat(Députée
européen)…

– Les associations au coeur
de la République

Conférence N°C03 – de 9h00 à 10h30

Les associations ont longtemps cherché leur place dans le paysage institutionnel de la République. Aujourd’hui, 3 pôles
peuvent être identifiés : la Conférence permanente des Coordinations Associatives, le Groupe des Associations au Conseil économique, social et environnemental et le Haut Conseil à la Vie
Associative, présidé par le Premier ministre. Cette conférence sera l’occasion de faire le point sur le rôle et l’utilité de ces 3 pôles (chacun ayant connu d’importantes réformes au cours de ces
dernières années) auquel le Forum Civique Européen apportera son éclairage sur les activités qu’il développe au niveau européen concernant les enjeux du dialogue civil.

La gouvernance et la mobilisation des ressources
humaines

– Un nouveau schéma de la gouvernance dans
le milieu associatif

Conférence N°C12 – de 11h15 à 12h45

Le monde associatif doit faire face à des mutations et évolutions économiques et politiques importantes. Devant ce
constat, la gouvernance doit évoluer et s’adapter pour faire face aux risques de mise en responsabilité et à la complexité de gestion des associations. Quelle sera la gouvernance de demain ? La
conférence offre des pistes de réflexion pour la mise en place d’une gouvernance efficiente, qui convienne à chacun.

– Bénévolat ponctuel, événements,
e-bénévolat : quand le web et les réseaux sociaux boostent la mobilisation

Conférence N°C07 – de 9h00 à 10h30

Une stratégie digitale a-t-elle une incidence sur la sensibilisation au bénévolat et sur l’évolution des formes qu’il
prend (permanent, ponctuel) ? Aujourd’hui, le buzz autour d’un événement associatif peut donner envie de découvrir une association et constituer une première étape avant un bénévolat régulier.
Comment pérenniser ce passage à l’action ? Des acteurs engagés témoignent et le public sera invité à partager ses propres pistes de réflexion.

– Quelle continuité du projet associatif
face aux départs à la retraite des salariés et au renouvellement des dirigeants bénévoles ?

Conférence N°C18 – de 14h00 à 15h30

Les associations vont être confrontées dans les cinq prochaines années à des départs massifs de leurs salariés et de
leurs dirigeants bénévoles. Après un état des lieux de la pyramide des âges dans le secteur, nous vous proposons de revenir sur les enjeux de renouvellement des salariés et bénévoles associatifs
et de partager les bonnes pratiques mises en place par les associations en matière de transmission des compétences et d’anticipation du risque financier.

Les nouveaux modèles & sources de financements pour les
associations

– Association en difficultés : solutions
et moyens d’actions face à la crise

Conférence N°C11 – de 11h15 à 12h45

La vie d’une association est rythmée par des phases de croissance mais aussi de difficultés économiques et financières,
que la crise et la contraction des financements semblent accentuer. Devant cet avenir incertain, les associations doivent plus que jamais être en capacité de savoir identifier la nature de leur
difficulté, d’anticiper et de mettre en place les solutions adaptées à leur situation.

– Les facteurs de fragilité des
associations. Etat des difficultés et pistes d’action

Conférence N°C02 – de 9h00 à 10h30

Des principales difficultés rencontrées par les associations, aux moyens de prévention de ces dernières, une
présentation exclusive des résultats d’une enquête menée par Deloitte et Viviane Tchernonog (CNRS) en
2012, portant sur les incidences de la crise économique sur les associations, illustrée de chiffres et commentée par la
Fondation de France.

– L’évaluation des projets, enjeu majeur
pour les fondations et les associations

Conférence N°C20 – de 14h00 à 15h30

Comment mesurer l’impact des actions menées par les fondations et les associations et sur quels critères ? Les résultats
attendus peuvent être de plusieurs natures, bénéfices immédiats pour la société, impacts économiques ou effets à plus long terme sur la qualité de vie, l’intégration, la protection de
l’environnement… L’enjeu de l’évaluation, c’est de savoir déterminer ses objectifs, les actions à mettre en œuvre pour les atteindre, les résultats attendus et les indicateurs choisis pour
mesurer ces résultats.

L’innovation sociale : la relation associations/entreprises en
devenir

– Du mécénat à l’innovation : comment
bâtir des partenariats gagnants/gagnants entre associations et entreprises ?

Conférence N°C01 – de 9h00 à 10h30

Du mécénat à l’innovation sociale, de nombreuses formes originales de collaborations associations-entreprises se mettent
en place, et le passage à l’action n’est pas pour autant aisé. Cette conférence présente un état des lieux des différents partenariats existants (mécénat, coopération économique, innovation
sociale), identifie les freins éventuels à des relations associations/entreprises pérennes et propose quelques clés pour convaincre votre partenaire potentiel.

– LA PLENIERE DE CLOTURE

Comment mettre l’innovation sociale au cœur des relations
associations/entreprises ?

Plénière N°P02 – de 11h15 à 12h45

Considérée par les acteurs publics et privés comme le principal remède anti-crise en Europe, l’innovation sociale est au
cœur des pratiques des associations et des entreprises dans des domaines aussi variés que l’emploi, l’éducation, l’accès aux biens et services fondamentaux, le logement, la santé, la culture…
Comment peuvent-elles ensemble y contribuer et favoriser son essaimage ? Comment enfin évaluer l’innovation sociale et changer d’échelle pour passer d’expériences locales à des solutions globales
?

En présence de Valérie Fourneyron, (Ministre des Sports, de la Jeunesse, de
l’Education populaire et de la Vie associative), Marianne Eshet(Déléguée générale de la Fondation SNCF), Virginie
Seghers (Spécialiste de l’entrepreneuriat social – Fondatrice d’Almaviva Conseil), Olivier Deguerre (Président de Phitrust),
Michel Laborie (Directeur général de Cultura), Clémence Patureau (Responsable du pôle Recherche de la Chaire « Social Business /
Entreprise et Pauvreté » à HEC), Arnaud Poissonnier (Président et Fondateur de Babyloan), Gilles Vermot-Desroches(Directeur
Développement Durable de Schneider Electric), Charles-Edouard Vincent (Dirigeant d’Emmaüs Défi)…

Programme complet
& inscriptions sur www.forumdesassociations.com

Programme de la prochaine journée d’étude « Histoire Entreprises Gestion » qui sera consacrée à la fiscalité des
entreprises.

Inscription à retourner à Nicolas Praquin

La fiscalité des entreprises
7 juin 2013
Université de Paris-Sud (IUT de
Sceaux) – PESOR

9h30 – 10h00 Accueil :
Florence
Durieux, Directrice du Laboratoire du Pesor
Jean-Gilles M’Bianga, Directeur de l’IUT de Sceaux

10h00 – 10h15 Introduction, Nicolas Praquin, Université de Paris-Sud (Pesor) 

Session 1. 10h-11h30 L’administration fiscale et ses détracteurs
Présidence : Henri Zimnovitch
Cédric Perrin
(IDHE), La fiscalité des artisans au XX^e siècle. Enjeux économiques et politiques
Jean-Luc Rossignol (université de Franche-Comté), Pamphlets contre le système fiscal et dénonciation des mœurs fiscalo-comptables des années 1950 

11h30-11h45 Pause-café

Session 2. 11h45-13h15 Causes, effets et conséquences des réformes
fiscales
Présidence : Yannick Lemarchand
Annie Loeser (EHESS-Ecole d’Economie de Paris), Les
stratégies d’optimisation, d’évasion et de fraude en matière d’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et de taxe sur le chiffre d’affaires : impact sur le rendement de l’impôt et
réaction des administrations fiscales (1917-1939)
Jacques Petitier (université de Nanterre), La fiscalité des transmissions patrimoniales à l’épreuve de l’entreprise : une délégitimation du contrôle fiscal au milieu des années
1980 

13h15 – 14h30 Déjeuner

Session 3. 14h30 – 16h45 Capitalisme et mondialisation
Présidence : Michel Margairaz
Catherine Omnès
(Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines), Les stratégies financières du capitalisme sont-elles dictées
par la fiscalité ?
Pierre Mounier-Kuhn (Université Paris-Sorbonne), Investisseurs, start-up et multinationales dans les années noires : les archives d’un dirigeant financier en 1932-1948 

Conclusion
16h45-17h00 Conclusions de la journée, Didier Bensadon 

Comité d’Organisation
Didier
Bensadon, Université Paris-Dauphine
Nicolas Praquin, Université Paris-Sud – IUT de
Sceaux
Béatrice Touchelay, Université Lille Nord de France (Lille 3)
Philippe Verheyde, Université Paris VIII-Saint Denis

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Bulletin d’inscription

La journée est gratuite. Néanmoins, pour des raisons
logistiques, il est indispensable que vous vous inscriviez à cette journée si vous souhaitez y participer.

Nous vous remercions de nous retourner ce bulletin d’inscription avant le 1er mai 2013 à l’adresse
suivante : nicolas.praquin@u-psud.fr

NOM :

Prénom :

Adresse mail :

Affiliation (Université, Ecole, etc.) :

Laboratoire de recherche :

Statut : Etudiant – Doctorant – Enseignant du 2^nd Degré – Enseignant-Chercheur

(biffer les mentions inutiles)

Tél. portable :

Souhaite participer au déjeuner : oui non (biffer les
mentions inutiles)

L’Université franco-allemande organise une rencontre « Recherche – Innovation – Carrières internationales » qui se déroulera à Paris le 19 avril 2013 dans le cadre de la Semaine scientifique de l’Ambassade d’Allemagne en France.

Après l’ouverture officielle en présence de Madame l’Ambassadeur d’Allemagne et du Président de l’UFA, sont prévues une intervention du Directeur général délégué Technologie et Innovation d’EADS
ainsi qu’une table ronde « Le leadership au 21e siècle – quelles sont les compétences clés des futurs cadres internationaux ? » avec des intervenants issus du monde économique et de l’enseignement supérieur, une spécialiste des cultures de travail et de l’insertion professionnelle dans les deux pays et une diplômée de l’UFA.

5e atelier international de l’International Society for the History
and Theory of Intellectual Property (ISHTIP)

Paris, 26-28 juin 2013
La notion d’« économie culturelle » a été employée par des chercheurs intéressés par la dimension culturelle des activités financière et commerciale aussi bien que par ceux intéressés par les
économies de la culture dans les sociétés passées et présentes. En associant cette notion avec la propriété intellectuelle, le Cinquième workshop de l’ISHTIP a pour ambition de stimuler une
discussion interdisciplinaire sur les différentes interactions entre culture et économie et l’impact de ces interactions sur l’élaboration et l’évolution des normes et régulations relatives à la
propriété intellectuelle, depuis la Renaissance jusqu’à nos jours.

Plusieurs centres de recherches en droit, histoire, littérature et études anglophones participent à l’organisation
de cet événement :

Institut d’histoire du droit (UMR 7184, Université Panthéon-Assas), LARCA (EA 4214) et programme “Littérature
pratique et imagination des savoirs” de l’Institut des Humanités de Paris (Université Paris Diderot), Heyman Center for the Humanities (Columbia University), IDHE (UMR 8533, CNRS-Paris 8),
Histoire des pouvoirs, savoirs et sociétés (EA 1571, Paris 8), JILC (EA 1569, Paris 8), CRIDAF (EA 453, Université Paris 13-Villetaneuse).

L’atelier est ouvert à tous dans la limite des places disponibles. Afin d’accroître le temps pour la discussion,
les contributions seront communiquées d’avance aux participants (il suffit d’envoyer un message à ishtip2013@gmail.com pour demander les
papiers, sinon il n’y a pas d’inscription nécessaire). Le programme se trouve ci-dessous.

Mercredi 26 juin, 14:300-18:30

Columbia University Reid Hall, 4 rue de Chevreuse 75006 Paris
14:30-14:45 Welcome remarks (Laurent Pfister, Univ. Panthéon-Assas, and Will Slauter, Univ. Paris 8)

14:45-16:15 Professional Associations and Corporate
Interests (Chair: Jane Ginsburg, Columbia University Law School)

Guillaume Sintès, EDESTA, Université Paris 8: “Les travaux du groupement professionel du SNAC (Syndicat National
des Auteurs et Compositeurs de Musique)”

Comment: Sandra Travers de Faultrier, Barreau de Paris/Sciences Po/JILC (Paris 8)

Choralyne Dumesnil, Sciences Po Paris: “Propriété industrielle: Les enseignements de l’Inde”

Comment: Joshua Sarnoff, Depaul University College of Law

Jérôme Pacouret, CESSP, EHESS: “Défendre le droit d’auteur contre le copyright (avec le soutien d’Hollywood) Le
cinéma et le copyright américains dans les justifications de l’engagement des réalisateurs français autour du « téléchargement illégal » et de la loi HADOPI”

Comment: Stavroula Karapapa, University of Reading

16:15-16:30 Pause

16:30-17:30 Industry Practices and IP Norms (Chair: Peter
Jaszi, American University Washington College of Law)

Audrey Millet, IDHE – Paris 8: “Les normes intellectuelles et artistiques comme écho à l’esprit du capitalisme ou
l’impossible propriété des modèles de fabrique ? France-Angleterre (XVIIIe-XIXe siècles)”

Comment: Ariane Fennetaux, LARCA, Université Paris Diderot

Julia Ju, Max Planck Research School for Competition and Innovation,
Munich: “The (Ir)relevance of IP Protection for Innovation: Empirical Insights from the Fashion Industry”

Comment: Christophe Geiger, CEIPI, Université de Strasbourg

17:30-18:30 Priority and Property in Early Modern Science (Chair: Liliane Hilaire-Perez, Université Paris Diderot)

Rachel Gostenhofer, Brown University: “Priority Disputes and the (Pre-)
history of Intellectual Property.”

Comment: Simon Stern, University of Toronto

Jérôme Baudry, Centre Alexandre Koyré, EHESS/Harvard University: “L’inventeur comme auteur: les stratégies
d’appropriation de l’invention par le texte et l’image (France, 1791-1844)”

Comment: Philippe Minard, Université Paris 8/EHESS
18:30-19:30 Reception

Jeudi 27 juin, 9:00-17:15

Université Paris Diderot, bât. Condorcet, 4 rue Elsa Morante 75013, Amphi. Pierre-Gilles de Gennes
9:00-9:15 : Welcome remarks (Robert Mankin, LARCA, Université Paris-Diderot)

9:15-10:45 Cultural Practices and the Boundaries of Copyright Law (Chair: Will Slauter, Univ. Paris 8)

Catherine Bond, Faculty of Law, University of New South Wales, “’The
Equitable Right to Her Late Husband’s Brains’: The Cultural Practice of a ‘Right’ to Royalties in the Australian Colonies”

Comment: Laura Murray, Department of English, Queens University
Ontario

Marta Iljadica, School of Law, University of Southampton, “Graffiti writing
and the public spaces of copyright”

Comment: Deborah Halbert, Department of Political Science, University of
Hawaii

10:45-11:00 Pause

11:00:12:30 Guilds and their Challengers
(Chair: Philippe Minard, Université Paris 8/EHESS)

Trevor Cook, Trent University, Oshawa/Victoria University, Toronto:
“Literary Propriety in Early Modern England: George Wither and the Stationers’ Company”

Comment: Frédéric Rideau, Institut d’histoire du droit, Université de Poitiers

Ted Sichelman, University of San Diego School of Law, and Sean O’Connor,
University of Washington School of Law: “Patents as Promoters of Competition: The Guild Origins of Patent Law in the Venetian Republic”

Comment: Corine Maitte, laboratoire ACP, Université Paris-Est Marne-la-Vallée

12:30-14:00 Déjeuner

14:00-15:30 : Commercializing Scientific Knowledge (Chair: Allan Potofsky, Université Paris Diderot)

Isabella Alexander, Faculty of Law, University of Technology, Sydney:
“Navigating the New Waters of Copyright Law: The Sea Charts of John Hamilton Moore”

Comment: Robert Mankin, LARCA, Université Paris Diderot

Christiane Demeulenaere-Douyère, Centre Alexandre Koyré, UMR 8560 (CNRS-EHESS-MNHN), “Défendre les intérêts moraux
et économiques des inventeurs: un exemple d’action collective sous la Révolution (1790-96)”

Comment: Valérie Nègre, Ecole Nationale Supérieure d’Architecture Paris La Villette, UMR AUSser 3329

15:30-15:45 Pause

15:45-17:15 National and International
Organizations (Chair: Christophe Geiger, CEIPI, Université de Strasbourg)

Gabriel Galvez-Behar, Université Lille 3 / IUF: “The “French Connection”:
French Scientists and International Debates on Scientific Property during the Interwar Period.”

Comment: Alain Pottage, Department of Law, London School of
Economics

Augusta Dimou, Freiburg Institute for Advanced Studies, University of Freiburg, Breisgau: “>From State Governance to Self-Management: Intellectual Property Rights in Communist Yugoslavia”

Comment: Matthias Wiessner, University of Leipzig

Vendredi 28 juin 9:00-18:00

Université Panthéon-Assas, 12 place du Panthéon, Salle des conseils

9:00-9:45 Plenary Lecture (Chair: Laurent Pfister, Université
Panthéon-Assas)

Jean-Christophe Galloux, Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI), Université
Panthéon-Assas

9:45-10:00 Pause

10:00-12:30 Rethinking Narratives of Originality
and Ownership (Chair: Sara Thornton, LARCA, Université Paris Diderot)

David Šporer, Comparative Literature, University of Zagreb: “Originality
and Plagiarism in the Renaissance and Croatian Literary History”

Comment: Eva Hemmungs Wirtén, Uppsala University

Bettina Lerner, Department of French, City College, CUNY:
“Anti-Intellectual Property: Parody and Plagiarism in Nineteenth-Century France”

Comment: Susan Pickford, CRIDAF, Université Paris 13

Jorge L. Contreras, American University Washington College of Law, “The
Public Genome: An Alternative Narrative of Gene Patenting”

Comment: Dan L. Burk, UC Irvine School of Law

12:30-14:00 Déjeuner

14:00-15:30 Industry Practices and IP Norms (Chair: Gustavo
Ghidini, University of Milan)

Kathy Bowrey and Michael Handler, Faculty of Law, University of New South
Wales, Sydney: “Instituting Copyright: Reconciling Copyright Law and Industry Practice in the Buying and Selling of TV Formats”

Comments: Peter Decherney, University of Pennsylvania, and Jessica Silbey,
Suffolk University Law School

Christophe Magis, CEMTI, Université Paris 8: “Les soundalikes en musique de publicité : analyse socio-économique
et musicale d’un contournement du droit d’auteur”

Comment: Maurizio Borghi, Bournemouth University

15:30-15:45 Pause

15:45-17:15 Business, Creativity, and IP
Law (Chair: Irene Calboli, Marquette University/National University of Singapore)

Philippe Mouron, LID2MS, Aix-Marseille Université: “La Construction du droit d’exposition des oeuvres graphiques
et plastiques”

Comment: Nicolas Binctin, Université de Poitiers

Dan Hunter, New York Law School, and Julian Thomas, Swinburne University of Technology: “Playing Well with Intellectual Property”

Comment: Dev Gangjee, Department of Law, London School of Economics

17:15-18:00 Final Discussion

Comments by Lionel Bently (Cambridge), Laurent Pfister (Université
Panthéon-Assas), Will Slauter (Univ. Paris 8), Martha Woodmansee (Case Western Reserve University)

Allan Potofsky
Université Paris Diderot
Case 7046 – Bureau 839 – Olympe de Gouges
8, rue Albert Einstein 75013 Paris
Tél. : 0157275806
allan.potofsky@univ-paris-diderot.fr

Les temps forts de l’événement

Espace Double Mixte Villeurbanne

L’association Equi’Sol et Rhônalpénergie-Environnement coorganisent les Journées de l’Achat Responsable les 5 et 6 novembre 2013 à l’Espace Double Mixte (Lyon-Villeurbanne) afin de favoriser le déploiement de démarches de développement durable et d’achats responsables des professionnels.

Deux journées dédiées aux professionnels

Afin d’être au plus près des préoccupations des professionnels liées aux achats responsables, chaque journée sera spécialisée :

– Mardi 5 novembre
Achats publics et bonnes pratiques en matière d’éco-responsabilité

– Mercredi 6 novembre
Achats privés et bonnes pratiques en matière d’éco-responsabilité

Ne ratez pas les temps forts des Journées de l’Achat Responsable

• Des plénières et des ateliers permettront de revenir sur des questions d’actualité ayant trait à l’éco-responsabilité et à la commande publique et privée durable afin d’accompagner les professionnels en leur apportant des réponses concrètes.
• En parallèle, un espace d’exposition permettra aux visiteurs de venir à la rencontre de fournisseurs de produits et services à forte plus-value sociale et environnementale et de collectivités désireuses de partager leurs démarches innovantes et pratiques vertueuses. Tous les secteurs d’activités seront représentés notamment : le textile ; l’alimentaire ; la communication ; le conseil aux entreprises ; l’entretien ; l’insertion par l’activité économique…etc
• Enfin, des rendez-vous d’affaires seront proposés aux visiteurs et exposants pour simplifier la rencontre entre offre et demande. Un outil de planification des rendez-vous sera disponible en ligne dès le mois de septembre.

Les remises de prix

Les Journées de l’Achat Responsable seront l’occasion d’annoncer les résultats du concours 2013 du Réseau Régional sur l’Eco-responsabilité et le Développement Durable (RREDD), concours qui vise à distinguer et à récompenser les projets et les réalisations les plus intéressants en matière d’éco-responsabilité ou de développement durable.

Au cœur de l’économie sociale et solidaire (ESS), les femmes proposent une alternative à l’organisation traditionnelle du travail et de la société : au cours de cette rencontre sera mise en avant la singularité des approches québécoises et françaises pour aborder la question du genre, encourager l’accès des femmes aux responsabilités, développer des projets de revitalisation économique sur les territoires dans lesquels les femmes ont toute leur place…

Les 5 et 6 décembre 2013
Université de Poitiers
15 rue de l’Hôtel Dieu

Journées  2013

OUVERTURE DES INSCRIPTIONS

Apprendre à entreprendre :  l’entrepreneuriat social et l’innovation pédagogique au cœur des débats

L’Observatoire des Pratiques Pédagogiques en Entrepreneuriat, en lien avec la coordination nationale du Plan Entrepreneuriat
Etudiants et l’université de Poitiers, ont le plaisir de vous annoncer la 12e édition des Journées de l’OPPE.

Les personnes souhaitant nous transmettre le descriptif de programmes entrepreneuriaux menés dans leur
structure et/ou d’outils pédagogiques sont invités à l’envoyer par mail à entrepreneuriat@apce.com AVANT LE 22 NOVEMBRE 2012. Ces fiches seront diffusées dans le document remis aux participants lors des journées.

L’équipe organisatrice

Regards croisés entre sociologues praticiens et clients commanditaires, sur les modalités et dispositifs mis en œuvre pour passer du diagnostic à l’action

Jeudi 10 octobre 2013 à 14 h

Centre International Maurice Ravel
6 rue Maurice Ravel
75012 Paris

En donnant la parole à des sociologues praticiens et à leurs client, l’objectif de cette rencontre est de comprendre ce qui distingue l’intervention sociologique, ses modalités et dispositifs, ses impacts et ses effets dans l’entreprise.

Tables rondes avec :

Dominique MASSONI, Directeur Développement RH et Com Interne d’Arkema

Loc HISLAIRE, Directeur Ressources Humaines EPIC, Directeur Cohésion et Ressources Humaines SNCF

Gérard Reyre, sociologue, directeur associé de Conseil et Recherche

Frédéric Brugeilles, sociologue-psychosociologue, co-directeur associé d’Intervalle

Bernard MASINGUE, Directeur Masingue Consultants

Emmanuel Fourest, Directeur d’Efilia Conseil

Frais de participation :

– Membres de l’APSE : 30 €

– Étudiants – de 26 ans : 30 €
– Non-membres : 60 €

L’ISEG Finance School (membre de IONIS Education Group) organise sur ses 7 campus de France (Paris, Bordeaux, Lille, Lyon, Nantes, Strasbourg, Toulouse) une semaine dédiée à la finance, du 18 au 22 novembre 2013.

Cette semaine est organisée, dans chaque ville, par une équipe d’étudiants de 2^e année. L’orchestration de
l’événement leur permet de mettre en pratique connaissances et savoir-faire.

Cette nouvelle édition sera ponctuée de conférences, de tables rondes mais aussi d’interviews et d’ateliers. De
nombreux professionnels de la finance viendront animer les échanges et partager leur expérience avec les étudiants.

La semaine est ouverte aux étudiants de toutes les promotions de l’ISEG Finance School ainsi qu’aux professionnels
et au public.

Parmi les conférences et tables rondes qui auront lieu tout au long de la semaine, dans les 7 campus de France,
les thèmes suivants seront abordés :

· «
Le trading de haute fréquence » (Paris)

· «
La communication financière » (Paris)

· « Bruit numérique et
anticipation des changements économiques » (Bordeaux)

· « Retour de la
croissance ou embellie provisoire ? Quels sont les indicateurs les plus pertinents» (Bordeaux)

· « Crowdfunding :
investir avec 1€ en poche ou comment financer son projet sans passer par les banques ?» (Lille)

· « La finance
est-elle devenue folle ? » (Lille)

· « Nouvelle crise :
nouvelles régulations ? » (Lyon)

· « Reprise
d’entreprise et LBO Small Cap » (Lyon)

· «
La relation banque – PME : la peur du risque ? » (Nantes)

· « Les clefs d’une
négociation bancaire réussie » (Nantes)

· «
Les tensions actuelles sur le financement des sociétés cotées au CAC 40 » (Strasbourg)

· «
Le rendez-vous des entreprises cotées (hors CAC 40) »(Strasbourg)

· «
Finances humanistes, la maxime des politiques »(Toulouse)

· «
L’humanisme Jaurésien, une place dans la finance ? »(Toulouse)

Parmi les invités :

· Laurent Fournier, Head of Business Statistics & Data Intelligence de NYSE Euronext (Paris)

· Patrick
d’Humieres, fondateur de l’Institut RSE management et président de l’Association des conseils en RSE & développement durable (ADD)
(Paris)

· Eric
Heyer, directeur adjoint au département analyse et prévision de l’Observatoire français des
conjonctures économiques (OFCE) (Bordeaux)

· Xavier
Gilleron, gérant de Lexconsulting (Lille)

· Christian
Chavagneux, rédacteur en chef adjoint d’Alternatives économiques et Rédacteur en chef d’Économie
politique (Lyon)

· Jean-Michel
Laveu, directeur associé du fonds d’investissement Initiative et Finance (Lyon)

· Gaël Le Touzé
(ISEG Group promo 1996), directeur administratif et financier de Cat Amania (Nantes)

· Jean Marc
Tariant, dirigeant du Cabinet Finance & Stratégie (Nantes)

· Joël
Chaulet, président du conseil d’administration d’A2micile Europe (Strasbourg)

· Stéphane
Boissel, directeur général adjoint de Transgène (Strasbourg)

· François
Masclanis, enseignant-chercheur en sciences politiques (Toulouse)

L’Association Trisomie 21 Essonne, qui fête ses 30 ans cette année, organise, avec l’Université d’Evry-Val-d’Essonne (UEVE) et les étudiants
de la licence pro. MAP et du DEUST MAAS, une journée consacrée à la santé bucco-dentaire des personnes porteuses de trisomie 21, à l’occasion de la Journée Nationale 2013 de la Trisomie
21.

La spécificité du syndrome de Down (appelé Trisomie 21 en France) peut induire des pathologies qui ont un rôle déterminant sur la qualité de
vie de ces personnes  et de leur famille. Or, nous constatons sur le terrain qu’il y a encore beaucoup à faire pour informe rle plus grand nombre sur la prévention et les soins que l’on se
doit de leur proposer, tout au long de la vie.

La prise en charge préventive et thérapeutique doit prendre en compte toutes les caractéristiques étiologiques de ce syndrome. Elle implique
un suivi longitudinal qui ne relève actuellement d’aucun cadre administratif adapté aux besoins de ces patients car elle n’est pas prévue dans la nomenclature de l’assurance maladie, bien que les
pathologies soient directement liées à l’anomalie chromosomique.

Cette situation particulière aux personnes porteuses de trisomie 21 objective tout particulièrement et plus largement la difficulté
d’accès aux soins bucco dentaires des personnes en situation de handicap dont la prise en charge est actuellement évaluée sur la base des besoins en soins de la population générale et non sur
celle des besoins spécifiques qu’implique l’état de santé de ces personnes.

Matinée

8h45 Accueil

9h15 Allocution d’ouverture

9h30 Table ronde : La bouche, un tabou ?

Quelles réalités de l’accès à la prévention et aux soins bucco dentaires pour les personnes en situation de handicap ? Quelles réponses
apporter aux demandes de compensation concernant les prises en charges à tous les âges de la vie ? Comment articuler nomenclature de l’Assurance maladie et spécificité des soins ?

► Le point de vue d’une personne en situation de handicap : Vincent SAILLE, membre du Conseil d’Administration de Trisomie 21 Essonne.

► Le point de vue de son environnement : famille, cabinet de praticien en libéral, école, établissement médico-social, service d’aide à la
personne : Muriel SURPLIE, mère d’une personne en situation de handicap; Philippe GUYET, Chirurgien dentiste en cabinet libéral; Eric BAHOUA, Président de 3ASM et Corinne VAUTRIN, AVS de
l’Association 3ASM (Association pour l’Aide, l’Assistance et le Secours Mutuel).

► Le point de vue de l’administration : Jean Philippe HORREARD, directeur
adjoint des personnes âgées et handicapées du Conseil Général de l’Essonne et Président de la CDAph 91.

10h45 Table ronde : L’ouvre-t-on mieux en Essonne qu’ailleurs en France ?

► Le point de vue du réseau Appolline : Florence SCHVALLINGER ,
présidente.

► Le point de vue du réseau Rapsod’if : Delphine KLEIBER, coordinatrice
prévention.

► Le point du vue SOSS (Santé Orale et Soins Spécifiques), Association
française pour la santé bucco-dentaire des personnes en situation de handicap : Philippe GUYET.

Préconisations & questions de santé publique qui relèvent de l’engagement de l’Etat envers TOUS les citoyens.

11h30 Axes d’amélioration dans l’accompagnement.

► Le point de vue de l’ARS : en attente de confirmation Quels soutiens l’ARS
peut-elle apporter aux réseaux, au MS et à quelles limites administratives l’Agence est-elle confrontée ?

► Le point de vue de l’économie sociale et solidaire : Philippe NASZALYI,
directeur de la revue des Sciences de Gestion, Professeur des universités associé à l’Université d’Évry.

13h30 Améliorer les fonctions orales chez les personnes avec une trisomie 21.

Le syndrome orofaciale induit par la trisomie 21. Les voies de prise en charge permettant, tout au long de la vie des individus concernés,
d’en limiter les conséquences fonctionnelles et sociales.

► Qualité de vie et santé orale : Dr Bénédicte de FREMINVILLE, Centre de
référence des anomalies du développement, Service Génétique, CHU de Saint Etienne / Fédération T21 France.

► Fonctions orales chez les personnes porteuses de trisomie 21 : Dr Denise
FAULKS, Unité de Soins Spécifiques – CHU de Clermont & Centre de Recherche en Odontologie Clinique dirigé par le Pr Martine HENNEQUIN.

► Stimulation précoce de la motricité oro-faciale chez les enfants porteurs
de trisomie 21 : Pr Jean Louis SIXOU, Université de Rennes 1 et CHU de Rennes.

► Les traitements interceptifs précoces chez les enfants porteurs de trisomie
21, Dr Laetitia MARIN, praticien hospitalier, CHU de Rennes.

17h30 Allocution de clôture

Université d’Evry-Val-d’Essonne
Bât.
Maupertuis, Amphi 150
3 rue du Père Jarlan, 91025 Evry Cédex.

Inscription indispensable : contact.santebuccodentaire2013@gmail.com / 07 81 24 29
31

Le 11 décembre, l’ISG organise une conférence avec François Baroin sur son ouvrage «
Journal de crise » (éditions JCLattès), afin de
clôturer le cycle de conférence « Crise mondiale, vers un nouvel ordre économique ». Cette intervention est ouverte au public et rentre dans le cadre des conférences Planète Ouverte.

Depuis début novembre, François Baroin est intervenu trois fois face aux étudiants de l’ISG, sous forme de cours
magistraux et d’échanges. Il a développé les aspects de l’économie mondiale durant ce cycle.

François Baroin

Diplômé de l’ISG en 1989, il est également titulaire d’un diplôme d’études supérieures spécialisées de défense et
d’un diplôme d’études supérieures en sciences de l’information. Secrétaire d’Etat auprès du premier ministre, porte-parole du gouvernement en 1995, François Baroin a été successivement, ministre de l’Outre-mer (2005-07), ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire (2007), ministre du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État (2010), ministre du Budget, des Comptes
publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État, porte-parole du gouvernement (2010-11), puis ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie sous la présidence de Nicolas
Sarkozy, de juin 2011 à mai 2012. Il est actuellement député de la 3^ecirconscription de l’Aube, maire de Troyes et président du Grand Troyes (EPCI).

Présentation du livre

« Journal de crise » présente l’exercice de l’Etat vu de l’intérieur. Pour la première fois, François Baroin raconte son expérience de ministre
et nous fait pénétrer dans les coulisses du gouvernement. Dans son journal de bord, François Baroin nous dévoile l’envers du décor et nous entraîne sur la scène politique mondiale. Il décrypte
notamment les sommets internationaux, les cellules de crise sur la Grèce ou l’Euro, les rencontres avec les grands de ce monde, l’état du couple franco-allemand, etc.

Informations pratiques
:

Mercredi 11 décembre à 18h

ISG

8 rue de Lota

Paris 16^e
arrondissement

www.isg.fr