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Appel à communication : “Pouvoir d’agir des usagers : bilan et perspectives de la démocratie en santé”

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Ce colloque plus actuel que jamais : “Pouvoir d’agir des usagers : bilan et perspectives de la démocratie en santé” est organisé par :

La Revue des Sciences de Gestion – Direction et Gestion des entreprises – LaRSG.fr

La Revue des Sciences de Gestion - Direction et Gestion des entreprises - LaRSG.fr

le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche en Sciences de l’Action

la chaire de Gestion des Services de Santé du Cnam

Programme provisoire

Pouvoir d’agir des usagers : bilan et perspectives de la démocratie en santé

La loi n°2002-303 du 4 mars 2002, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, élargit les droits individuels et collectifs des usagers, reconnaissant ainsi la complémentarité de l’expertise de ces derniers avec celle des professionnels. Grâce à l’action individuelle et collective encouragée par le dialogue et la concertation, cette loi permet à chacun de prendre part à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politique en santé. Cette réforme majeure fait écho, plus de deux siècles plus tard, aux fondements de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 : « les Représentants du Peuple Français […] ont résolu d’exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs […].

La Revue des Sciences de Gestion, le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche en Sciences de l’Action (LIRSA – EA4603) et la chaire de Gestion des services de santé du CNAM proposent une journée pour croiser les regards des chercheurs, des professionnels et des usagers sur la démocratie en santé.

Cette journée traitera à la fois :

  • des droits individuels (accès à une information fiable, accès au dossier médical, confidentialité des données, consentement, réparation des accidents médicaux) ;
  • et des droits collectifs (participation aux instances et aux prises de décision).

La démocratie en santé sera abordée sous deux angles afin de nourrir les débats et les réflexions des chercheurs, des usagers et des professionnels :

  • la prise en considération des usagers par les professionnels dans les parcours de soins et d’accompagnements ;
  • le pouvoir d’agir des usagers sur le système de santé, tant sur le volet sanitaire que sur le volet médico-social ;

Dans le cadre de cet appel à communications, il s’agit de réfléchir aux apports, limites et perspectives de cette loi pour les services et établissements sanitaires et médico-sociaux, publics et privés. Il sera important également d’articuler aux réflexions académiques, les réflexions des professionnels des secteurs sanitaire et médico-social, et bien sûr celles des patients/résidents-citoyens.

Les organisations sont traversées par des tensions multiples, largement exacerbées depuis la promulgation de la loi en 2002 : crise de la Covid-19, manque de personnel médical, soignant et d’accompagnement, exigences accrues des publics, etc.

Ce contexte turbulent et incertain appelle une réflexion et des témoignages notamment sur :

  • la démocratie en santé comme nouveau modèle de gouvernance ;
  • la place de la démocratie en santé dans les projets de service ou les projets d’établissement ;
  • le rôle de la démocratie en santé dans l’organisation du travail des services et des établissements ;
  • la capacité de réponse des équipes de terrain aux attentes et besoins des publics accueillis et de leurs proches ;
  • la place de l’expérience patient, du patient expert et de l’éducation thérapeutique au sein des organisations de santé ;
  • la place des usagers et des associations d’usagers dans la gestion de la crise sanitaire ;
  • l’apprentissage et l’appropriation des droits et des devoirs des usagers par les usagers ;
  • la diffusion d’une information large et fiable afin de favoriser des prises de décisions éclairées de la part des usagers ;
  • l’impact des innovations en santé (NBIC, e-santé, mon espace santé, etc.) sur la démocratie en santé ;
  • la place des représentants des usagers dans les organismes de protection sociale au regard de la démocratie en santé ;
  • le rôle et la place des aidants dans les parcours de santé : autre forme de démocratie en santé ?
  • les expériences à l’étranger de collaboration entre patients et professionnels de santé qui peuvent nous inspirer.

Cette liste n’est pas exhaustive, les propositions qui apporteraient une contribution qui ne s’inscrirait pas dans l’un des axes proposés seront examinées avec la plus grande attention.

Deux types d’article peuvent être proposés 

1) Articles académiques. Ils pourront se fonder sur des études empiriques tout autant que déboucher sur des approches pluridisciplinaires. Leur pertinence sera appréciée au regard de l’apport académique et de l’apport managérial.

2) Témoignages. Cette dimension ouverte se fondera sur une expérience individuelle ou collective mais ne se contentera pas d’une forme narrative, elle devra inclure une problématisation débouchant sur des pistes éventuelles de solution ou de recherche.

Modalités de soumission

MODALITÉS DE SOUMISSION des communications au colloque et sélection des articles pour un numéro spécial de la revue des sciences de gestion

  • Remise des résumés pour le colloque : 21 avril 2023
  • Retours aux auteurs : 2 mai 2023
  • Date limite des inscriptions au colloque : 26 mai 2023
  • Date du colloque : 20 juin 2023
  • Remise de la version intégrale de l’article (50.000 signes espaces compris, bibliographie, schémas, figures, tableaux compris) : le 30 septembre 2023
  • Retour aux auteurs : 28 février 2024
  • Réception des articles modifiés : 15 avril 2024
  • Publication du numéro spécial de La Revue des Sciences de Gestion : septembre 2024
  • Possibilité d’un ouvrage collectif en complément

COMITÉ D’ORGANISATION (ordre alphabétique)

  • Sandra BERTEZENE, Professeur, titulaire de la Chaire de Gestion des Services de Santé · Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM)
  • Gérard CHEVALIER, Docteur d’État en sciences de gestion, Président du Comité stratégie de CYBEL Group
  • Francine LAIGLE, Présidente de la Commission des Usagers du groupe Saint Thomas de Villeneuve, membre du Conseil de l’engagement des usagers de la Haute Autorité de Santé (HAS)
  • Philippe NASZÁLYI, Professeur émérite HDR, Directeur de La Revue des Sciences de Gestion
  • Yves SOULABAIL, enseignant-chercheur en gestion à l’ISTEC, Vice-président de l’Académie des sciences commerciales
  • Jean-Michel TOULOUSE, Docteur en Droit Public, Directeur honoraire du Centre Hospitalier Sud Francilien (CHSF)

COMITÉ SCIENTIFIQUE (ordre alphabétique)

  • Alice AMBEREE, Maître de conférences en sciences de gestion, Cnam
  • Aude d’ANDRIA, Maître de conférences HDR en Sciences de Gestion, Université d’Évry-Val d’Essonne, Paris-Saclay
  • Daniel BACHET, Professeur émérite en sociologie, Université d’Évry-Val d’Essonne, Paris-Saclay
  • Philippe BANCE, Professeur des Universités en sciences économiques, Université des Antilles, Président du Conseil scientifique international du CIRIEC (Centre International de Recherches et d’Information sur l’Économie Publique, Sociale et Coopérative)
  • Mohamed BAYAD, Professeur des Universités en sciences de gestion, Cnam
  • Jérôme BARAY, Professeur des Universités en sciences de gestion à l’Université Paris-Est Créteil Val de Marne
  • Sandra BERTEZENE, Professeur du Cnam, titulaire de la chaire de Gestion des services de santé
  • Marie-Aline BLOCH, Professeur des Universités en biologie et en sciences de gestion, École des Hautes Études en santé publique, Collectif de recherche sur le handicap, l’autonomie, société inclusive (CoRHASI)
  • Jean-Philippe CAPGRAS, Maître de conférences en sciences de gestion, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3
  • François CASSIERE, Maitre de conférences en sciences de gestion, IAE, Université de Clermont-Auvergne
  • Angélique CHASSY, Enseignant-Chercheur, École de Management de Normandie
  • Stéphanie CHATELAIN-PONROY, Professeur des Universités en sciences de gestion, Cnam
  • Karine GALLOPEL-MORVAN, Professeur des Universités, École des Hautes Études en Santé Publique (EHSP), Présidente d’ARAMOS
  • Corinne GRENIER, Professeur de stratégie et d’innovation HDR, Kedge Business School
  • Olivia GROSS, Maître de conférences en sciences de l’éducation et de la formation HDR, Titulaire de la Chaire de recherche sur l’Engagement des patients
  • Julien HUSSON, Professeur des Universités en sciences de gestion, IAE Metz School of management 
  • Jérôme LARTIGAU, Maître de conférences en sciences de gestion, Cnam
  • Marie-Astrid LE THEULE, Maître de conférences en sciences de gestion, Cnam
  • Michel NAIDITCH, Médecin de Santé Publique, intervenant au Pôle Ressources Ile de France en Éducation Thérapeutique du Patient et chercheur associé à l’Institut de Recherche et Documentation en Économie de la Santé
  • Philippe NASZÁLYI, Professeur émérite HDR, Directeur de La Revue des Sciences de Gestion
  • Thierry NOBRE, Professeur des Universités en sciences de gestion, EM Strasbourg Business School
  • Gilles PACHÉ, Professeur des Universités en sciences de gestion, Aix Marseille Université
  • Christophe PASCAL, Maître de conférences HDR en sciences de gestion, IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Jean-Jacques PLUCHART, Professeur émérite à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, Club Turgot
  • Christelle QUERO, Maître de Conférences, IAE Lille University School of Management, Lumen ULR 4999
  • Abdelkader RACHEDI, Maître de Conférences, Université de Saïda (Algérie)
  • Madina RIVAL, Professeur des Universités en sciences de gestion, Cnam
  • Arnaud RIVIERE, Professeur des Universités en sciences de gestion, Université de Tours
  • Corinne ROCHETTE, Professeur des Universités en sciences de gestion, IAE, Université de Clermont-Auvergne, Co-titulaire de la chaire de recherche “santé et territoires”
  • Fatima YATIM-DAUMAS, Maître de conférences en sciences de gestion, Cnam

Contact

Les propositions et questions sont à faire suivre à l’adresse : colloque@larsg.fr

Colloques-Conférences, La recherche

Programme du colloque “Démocratie en santé et pouvoir d’agir des usagers”

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Programme du colloque “Démocratie en santé et pouvoir d’agir des usagers”
du 20 juin 2023.
CNAM – 292 Rue Saint-Martin, 75003 Paris [transport pour venir]
Métro ligne 3 ou 11, stations Arts et Métiers
Vos questions sont à envoyer à colloque@larsg.fr

S’inscrire en ligne

La loi n°2002-303 du 4 mars 2002, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, élargit les droits individuels et collectifs des usagers, reconnaissant ainsi la complémentarité de l’expertise de ces derniers avec celle des professionnels. Grâce à l’action individuelle et collective encouragée par le dialogue et la concertation, cette loi permet à chacun de prendre part à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politique en santé.

Cette réforme majeure fait écho, plus de deux siècles plus tard, aux fondements de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 : « les Représentants du Peuple Français […] ont résolu d’exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs […].

La Revue des Sciences de Gestion, le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche en Sciences de l’Action (Lirsa – EA4603) et la chaire de Gestion des services de santé du Cnam proposent une journée pour croiser les regards des chercheurs, des professionnels et des usagers sur la démocratie en santé. Cette journée traitera à la fois :

  • Des droits individuels (accès à une information fiable, accès au dossier médical, confidentialité des données, consentement, réparation des accidents médicaux) ;
  • Des droits collectifs (participation aux instances et aux prises de décision).

La démocratie en santé sera abordée sous deux angles afin de nourrir les débats et les réflexions des chercheurs, des usagers et des professionnels :

  • La prise en considération des usagers par les professionnels dans les parcours de soins et d’accompagnements ;
  • Le pouvoir d’agir des usagers sur le système de santé, tant sur le volet sanitaire que sur le volet médico-social.

Programme prévisionnel

A partir de 8h30 – Petit déjeuner d’accueil
Coursive de l’amphithéâtre Abbé Grégoire

9h00 – 9h30. ALLOCUTIONS D’OUVERTURE
AMPHITHEATRE ABBE GREGOIRE

  • Bénédicte FAUVARQUE-COSSON, Administratrice Générale du CNAM
  • Madina RIVAL, co-directrice du LIRSA, CNAM
  • Philippe NASZALYI, Directeur de la Revue des Sciences de Gestion
  • Sandra BERTEZENE, Professeur titulaire de la chaire de Gestion des services de santé du CNAM

9h30–12h. Séance plénière
Démocratie en santé et pouvoir d’agir des usagers : enjeux pour notre société et perspectives à venir
amphi. Abbé Grégoire

Animé par Philippe NASZALYI, Directeur de la Revue des Sciences de Gestion, ancien président de la Conférence de Territoire et du Conseil territorial de Santé de l’Essonne

  • Marie Aline BLOCH, professeure à l’École des hautes études en santé publique et chercheure en science de gestion (EA MOS 7348)
  • Jean-Michel TOULOUSE, ancien directeur d’hôpital public
  • Christian BRUN, président du du Groupe de travail permanent spécialisé dans le domaine des droits des usagers (GTP-DU)1 du système de santé  de la Conférence nationale de Santé (CNS) et président de la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes
  • Thierry NOBRE, professeur agrégé des universités en sciences de gestion · EM Strasbourg Business School, représentant l’association ARAMOS (Association de Recherche Appliquée au Management des Organisations de Santé)
  • Fatima YATIM-DAUMAS, maître de conférences en sciences de gestions au Cnam, spécialiste de la démocratie en santé, chercheure au Lirsa (EA4603)

Échanges avec le public

14h-17h. Ateliers

Atelier 1. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – Des exemples de réalisations
salle 17.01.08 : accès 17, 1er étage, salle n°08

  • Écoute extra-européenne comme ouverture démocratique pour le patient acteur de sa thérapie – Luc PERERA, Pierre JOUVELOT (14h-14h45 : présentation et échanges)
  • L’expérience du dernier chez-soi les logiques de la participation en EHPAD – Elvire BORNAND, Julien BOTTRIAUX, Frédérique LETOURNEUX (14h45-15h30 : présentation et échanges)
  • Témoignage : Les usagers co-constructeurs de la stratégie régionale – Elise GUILLERME, Romain FRANÇOIS, Hélène PROU, Laure COUSIN, Anne SIZARET, Lauriane BRUET, Laurent MARIÉ (16h15h-17h : présentation et échanges)

Atelier 2. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – La production de connaissances nouvelles
amphi. Abbé Grégoire

  • Processus de déconstruction / reconstruction de l’accompagnement – Fatima YATIM-DAUMAS, Sandra BERTEZENE
  • Les facteurs de l’apprentissage organisationnel dans le cadre de l’expérience patient : expérimentation au sein d’un hôpital public français – François KOUKOUI
  • Témoignage : Ce que participer veut dire : apports pratiques et théoriques d’un travail de capitalisation d’expériences de démarches participatives en Grand Est – Julien AIME, Coline BARBAY
  • Témoignage : Trajectoires de mères de jeunes patients : valoriser nos expériences, développer nos connaissances pour contribuer au renforcement des compétences de toutes les parties prenantes en parcours de soin pédiatrique – Célia CARDOSO, Laure-Hélène VIDIL

Atelier 3. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – Le numérique comme levier
salle 21.1.04 : accès 21, 1er étage, salle n°04

  • Comprendre et améliorer l’expérience patient grâce à l’intelligence artificielle – Guillaume ROUSSON, Didier VINOT, Jean-Baptiste CAPGRAS
  • L’imagerie médicale – vers un diagnostic du dirk side de l’empowerment des patients ? – Jennifer MARY, Sondès ZOUAGHI
  • Pouvoir d’agir des usagers : une analyse à partir de la e-réputation des établissements de santé – Anne GIRAULT
  • Guichet numérique unique pour les aidants : quel impact d’une communauté de pratique sur le pouvoir d’agir des patients et des aidants ? – Nadine DUBRUC, Fatima BANNOUT

Atelier 4. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – Le rôle particulier de l’expérience patient et des patients partenaires
salle 21.1.00 : accès 21, 1er étage, salle n°08

  • Patients-experts addictions : la certification des compétences, une clé pour leur intégration durable dans les parcours d’accompagnement ? – Emmanuelle JOUET, Françoise GAUDEL, Alain DEJOUR
  • La quête de légitimité de l’Union Francophone des Patients Partenaires – Fabienne BOSC, Didier CHABANET, Laurence CIMAR, Pascale DAYNES, Bernard DENIS, Damien RICHARD
  • Quelle place pour le patient expert dans les pathologies non reconnues ou en manque de consensus – Bérangère LUC
  • Témoignage : Soutenir le partenariat patient-professionnel dans les projets et les organisations de santé : l’expérience du Pôle de Ressources en Éducation Thérapeutique du Patient d’Ile-de-France – Marina DORSA, Marie DUVIVIER, Tiffany LACAMOIRE, Andrea LIMBOURG, Thomas SANNIE, Michel NAIDITCH, Pierre-Yves TRAYNARD

Atelier 5. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – Les enjeux pour le système de santé
salle 21.2.23 : accès 21, 2e étage, salle n°23

  • Les conditions d’une institutionnalisation efficace de conseils citoyens – Philippe BANCE, Angélique CHASSY
  • Associations d’usagers, la révolution douce du système de santé – Marie-George FAYN, Samy MANSOURI
  • Témoignage : Pouvoir d’agir des usagers : bilan et perspectives de la démocratie en santé – Lucie FALGOUX
  • Témoignage : De nouveaux défis pour la démocratie en santé, témoignage d’un observateur impliqué dans les changements écosystémiques en cours – Alexis VERVIALLE

Atelier 6. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – Des exemples hors de nos frontières
salle 21.1.13, accès 21, étage 1, salle n°13

  • La construction du modèle luxembourgeois du partenariat patient : état des lieux et perspectives – Sarah GARIDI, Sylvain VITALI, Laurent WOLF, Guillaume SCHAACK
  • Construction d’échelle de mesure de la satisfaction des patients : cas des centres de soin de Ben Arous – Wahiba BALI, Raja BEZRATI, Zorha GHALI
  • Repenser l’importance de la participation des patients partenaires dans la gouvernance sanitaire au prisme de la politique et plan intersectoriel de prévention en santé au Québec – Andrews Adandjesso KOSSI EDEN
  • La digitalisation de l’information au service des usagers – Pour une potentielle démocratie en santé du secteur public des pays émergents – Sana TEBESSI

Atelier 7. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – Soins et renoncement aux soins
salle 21.1.16, accès 21, étage 1, salle n°16

  • PMA quelle place pour le patient – Audrey ROCHAS, Julien ARTUS
  • Les stratégies adoptées par les personnes en non-recours aux soins : premiers résultats d’une étude exploratoire sur deux territoires contrastés – Clara SICARD
  • Témoignage : Dispensation trimestrielle des antirétroviraux : valoriser le point de vue des usagers – Christophe ROUQUETTE, Paul-Emmanuel DEVEZ
  • Témoignage : Documenter les refus et renoncements au traitement post exposition (TPE) – Paul-Emmanuel DEVEZ, Christophe ROUQUETTE

Atelier 8. Démocratie en santé, pouvoir d’agir – Le rôle des patients associations dans l’amélioration de la qualité et la réduction des risques
salle 21.1.44, accès 21, étage 1, salle n°44

  • L’expression de la démocratie sanitaire en situation d’expertise : participation des associations de lutte contre le SIDA à l’élaboration des recommandations nationales de prise en charge des personnes vivant avec le VIH – Hélène MEUNIER, Benoît PRÉVOST, Christophe ROUQUETTE
  • Optimiser la prise en charge des nourrissons à risques de séquelles neuromotrices par une approche centrée sur la famille – Sébastien KRUMM, Colin FROMION, Nicolas MEUNIER-BEILLARD, Anne THEUREL, Corinne CHANTEGRET, Denis SEMAMA, Élise GUILLERMET (15h30-16h15 : présentation et échanges)
  • Témoignage : « Vas-y ! » ou le soutien inconditionnel aux projets de vie – Stéphane MURA