Vendredi 6 Juin 2014, Amphithéâtre de Gestion, Sorbonne
Colloque organisé par le Master 2 Droit fiscal de l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Paris
1) et le département Sorbonne Fiscalité de l’Institut de Recherche Juridique de la
Sorbonne (IRJS)
Accueil du public (8h00)
8h15 : Propos d’ouverture, Ludovic AYRAULT, Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
1re partie : L’impôt sur le revenu en débat avant la Révolution française (8h30 –
10h00)
Président de séance : Albert
RIGAUDIÈRE, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), membre de l’Institut.
A la recherche d’une imposition médiévale des revenus, Florent GARNIER, Professeur à l’Université Toulouse 1 – Capitole
La taille personnelle des roturiers, un IRPP structurant et stigmatisant de l’Ancien
régime, Mireille TOUZERY, Professeur d’histoire moderne à l’Université Paris-est-Créteil
Débats
2e partie : La création de l’impôt sur le revenu (10h15 – 12h15)
Président de séance : Pierre BELTRAME, Professeur émérite de l’Université d’Aix-Marseille
The early history of the UK Income and Corporation
Taxes, Dominic de
COGAN, Leverhulme-funded Research Fellow à
l’Université de Birmingham
Prussian and German income tax debates – 1851, 1891 and
beyond, Ekkehart
REIMER, Professor doktor à l’Université de
Heidelberg
L’impôt sur le revenu, au nom de l’égalité républicaine, Emmanuel de CROUY-CHANEL, Professeur à l’Université de Picardie
Débats
3e partie : L’impôt sur le revenu de nos jours (14h00 – 16h30)
Président de séance : Guy GEST, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
L’impôt sur le revenu et le territoire, Alexandre MAITROT DE LA MOTTE, Professeur à l’Université Paris-est-Créteil
Impôt sur le revenu : débiteur de l’impôt et titulaire du revenu, Philippe NEAU-LEDUC, Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
L’impôt sur le revenu et le revenu global, Ludovic AYRAULT, Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
L’impôt sur le revenu et le contrôle fiscal, Stéphane AUSTRY, Professeur associé à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, avocat associé CMS Bureau Francis Lefebvre
Débats
4e partie : Table ronde – Libres propos (16h45 – 18h30)
Président de séance : Michel BOUVIER, Professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Président de Fondafip et directeur de la Revue Française de Finances
Publiques
Autres participants :
Guillaume GOULARD, Conseiller d’Etat
Marc LEROY, Professeur à l’Université de Reims
Thomas PIKETTY, Directeur d’études à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales et Professeur à l’École d’Économie de
Paris
Cocktail de clôture
Inscription obligatoire sans droits d’inscription :
colloquesorbonne2014@gmail.com