Archives de catégorie : Universités

Nouvelle réglementation des doctorants contractuels : les jeunes chercheurs abasourdis

C’est avec une très grande déception que les jeunes chercheur-e-s prennent acte des nouvelles réglementations du 29 août 2016 relatives aux doctorant-e-s sous contrat doctoral(1), de facto contrat de référence pour les doctorant-e-s. Ce gouvernement a une fois de plus ignoré les propositions construites d’amélioration des textes, proposées par la Confédération des Jeunes Chercheurs(2) : la nouvelle réglementation fragilise un peu plus la reconnaissance du doctorat par un effritement de la contractualisation des doctorant-e-s.
Pourtant, un nombre encore trop important de doctorant-e-s ne sont pas contractualisés pour leur travail de recherche. La Confédération des Jeunes Chercheurs demande des actions concrètes.

Effritement de la contractualisation relative aux doctorant-e-s contractuels

Le contrat doctoral permet désormais aux employeurs de ne plus couvrir la totalité des activités qui concourent aux objectifs de la recherche par un-e doctorant-e sous contrat doctoral. D’une part, la nouvelle réglementation ouvre la porte à une année de travail non-financée avant la prise d’effet du contrat doctoral(3). D’autre part, elle autorise une année de césure, qui là encore ouvre la porte au travail dissimulé. Les jeunes chercheur-e-s appellent les établissements et les écoles doctorales à prendre leurs responsabilités afin que ces situations ne se généralisent pas. Il en va de l’image de la recherche nationale et de son attractivité internationale.

De plus, sous prétexte d’amélioration positive en instituant la modulation annuelle du service d’activités complémentaires, les changements de réglementations rendent possible la transformation des missions complémentaires en vacations, notamment en ce qui concerne l’enseignement. Les jeunes chercheur-e-s appellent les établissements employeurs à ne pas dégrader leurs conditions de travail : les vacations n’ouvrent pas droit aux cotisations sociales ou à toute autre forme de couverture salariale donnée par les activités complémentaires intégrées au contrat doctoral, et sont souvent payées en retard.

Plus généralement, les jeunes chercheur-e-s craignent une séparation, à terme, de la recherche et de l’enseignement, dont l’association fait pourtant la spécificité de l’Université. Aujourd’hui, l’activité d’enseignement peut être complètement externalisée du contrat doctoral. Demain, la création de contrats d’enseignement de trois ans sans recherche associée, déjà évoquée4, pourrait devenir un ersatz de contrat pour les doctorant-e-s qui ne subsistent actuellement qu’avec un service de vacations, sans même être contractualisés pour leur travail de recherche. Un tel contrat ne garantirait pas de bonnes conditions de travail aux doctorant-e-s et nierait l’expérience professionnelle de recherche attachée au doctorat(5).

Rémunération : un signal en demi-teinte

C’est dans une volonté totalement assumée du ministère que la hausse de la rémunération des doctorant-e-s sans activité complémentaire s’est faite au détriment de celle des doctorant-e-s avec activité complémentaire. Malgré l’annonce en 2006 de rémunération des doctorant-e-s à 1,5 SMIC, seule la rémunération des doctorant-e-s contractuels avec activité d’enseignement tendait initialement à respecter cette promesse. Le gel des rémunérations de la fonction publique et l’augmentation du SMIC y ont progressivement mis fin. Avec la réforme de 2016, cet objectif de salaire de tout-e doctorant-e contractuel semble avoir été totalement oublié, même pour les doctorant-e-s enseignant-e-s.

La rémunération de l’activité d’enseignement est réduite de manière conséquente, ce qui envoie un signal résolument négatif sur l’importance que donne le ministère à l’enseignement dans le supérieur et diminue dans le même temps l’attractivité de cette activité.

Par ailleurs, si le ministère indique que ces changements de rémunérations se font à budget total constant, il pourrait s’agir en réalité d’une mesure d’économie. Cela sera le cas si la rémunération des activités d’enseignement se fait à l’avenir sous forme de vacations et non plus dans le cadre du contrat doctoral, les charges associées étant inexistantes dans le cadre des vacations.

À défaut d’une augmentation du niveau maximum de rémunération, la Confédération des Jeunes Chercheurs demande à ce qu’un effort budgétaire conséquent soit engagé dès à présent afin de tendre vers une contractualisation de tou-te-s les doctorant-e-s pour leur travail de recherche.

Gestion des conflits et représentation des doctorant-e-s

Les jeunes chercheur-e-s restent vigilants concernant les dispositions prises quant à la gestion des conflits. La disparition de la commission consultative des doctorant-e-s contractuels au profit du rattachement des doctorant-e-s contractuels à la commission mixte paritaire ne saurait être une évolution positive si les établissements employeurs ne s’assurent d’une présence effective, dans cette commission, des doctorant-e-s en tant que personnels.

La Confédération des Jeunes Chercheurs réitère son appel adressé à l’ensemble des établissements d’inscription en doctorat : la création d’une commission de médiation pour tous les doctorant-e-s, quelles que soient leurs conditions contractuelles.

CONFEDERATION DES JEUNES CHERCHEURS contact@cjc.jeunes-chercheurs.org

confederation jeunes chercheurs cjc doctorant-e-s contractuels

La CJC (Confédération des Jeunes Chercheurs) est une association de loi 1901, nationale et pluridisciplinaire. Elle regroupe une quarantaine d’associations de doctorant-e-s et de docteur-e-s en emploi non permanent, bénévolement impliqués dans la valorisation du doctorat. Au niveau national, par son expertise sur le doctorat, elle est un interlocuteur privilégié des pouvoirs publics (syndicats, Parlement, Ministères, Élysée, Commission Européenne…). Au niveau européen, elle participe à la réflexion sur le doctorat et les jeunes chercheur-e-s par l’intermédiaire du conseil EURODOC, dont elle est membre fondateur.



1 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/8/29/MENH1619632D/jo/texte et https://www.legifranc e.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/29/MENH1619655A/jo/texte

2 http://cjc.jeunes-chercheurs.org/positions/communique_cjc_simplification_vacations_2016_06_24.pdf et http://cjc.jeunes-chercheurs.org/positions/CP-06-03-2016-Décret.pdf

3 Article 3 du Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 modifié par l’Article 2 du Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016

4 http://www.letudiant.fr/static/uploads/mediatheque/EDU_EDU/8/3/1150683-agenda-social-original.pdf

5 reconnue tant par la loi (article L612-7 du code de l’Education) que par la Charte européenne du chercheur & le Code de conduite pour le recrutement des chercheurs , créés en particulier par les efforts de la France

84% des jeunes diplômés envisagent leur avenir professionnel en France

Deloitte dévoile aujourd’hui les résultats de son baromètre de « L’humeur des jeunes diplômés » en partenariat avec OpinionWay. Cette sixième édition dresse un état des lieux du marché de l’emploi des jeunes dans une année fortement politique.

  • 77% (contre 70% fin 2015) des jeunes diplômés sont actuellement en poste. Score le plus élevé depuis 2012
  • 59% des jeunes en recherche d’emploi déclarent être confiants en ce qui concerne leurs perspectives de trouver un emploi avant l’automne
  • Le délai pour trouver un emploi n’a jamais été aussi court : 8 semaines (près d’un tiers ont trouvé en moins de 15 jours)
  • 41% des jeunes diplômés ont trouvé leur emploi actuel grâce à leur réseau personnel
  • Les jeunes en quête d’expatriation souhaiteraient plutôt travailler en Europe (67%) qu’en Amérique du Nord (52%)
  • Startup, Gafa, CAC 40 n’ont pas la cote : 53% plébiscitent la PME/ETI
  • 1 jeune sur 2 (48%) envisage de créer sa propre entreprise
  • Plus de trois jeunes sur quatre (75%) estiment être trop souvent absents dans la campagne pour l’élection présidentielle

Les jeunes diplômés et la recherche d’emploi : le réseau comme principal levier

L’embellie de la situation professionnelle des jeunes diplômés se poursuit pour la troisième année consécutive : 77% des diplômés depuis moins de 3 ans sont en poste dans une entreprise, soit une hausse de 7 points en un an. Ce chiffre atteint son plus haut niveau depuis 2012. Les jeunes diplômés en poste sont en grande majorité en CDI (70%, en hausse de 2 points) et à temps plein (84%).

Dans ce contexte favorable à l’emploi, les jeunes non employés aujourd’hui croient de plus en plus en la possibilité de remédier à cette situation à moyen terme : 59% d’entre eux déclarent être confiants en ce qui concerne leurs perspectives de trouver un emploi avant l’automne, soit une hausse de 8 points en deux ans.

Néanmoins, une fracture se creuse entre les jeunes diplômés ayant trouvé un emploi et ceux toujours en recherche. Alors que les jeunes en poste ont en moyenne décroché leur emploi actuel en 8 semaines, ceux en recherche d’emploi ont largement dépassé ce délai (plus de 5 mois), soulignant leur difficulté à s’extraire de ce chômage qui perdure et à franchir le cap de l’embauche.

À l’évidence, le réseau, qu’il soit personnel ou professionnel, est une des clés pour trouver un emploi plus rapidement : 41% d’entre eux déclarent qu’ils ont trouvé leur emploi actuel grâce à leur réseau personnel, au bouche à oreille (23%), à leur réseau professionnel en étant recrutés à la fin de leur stage ou de leur alternance (18%).

 « Le taux d’emploi des jeunes est le plus fort depuis l’existence de ce baromètre. On constate un retour de l’embellie et de la confiance sur le marché de l’emploi des jeunes diplômés. En matière de recrutement, malgré la diversité de l’offre, c’est le réseau personnel, un moyen traditionnel et informel, qui fonctionne le mieux auprès des jeunes pour trouver un emploi. La finesse de l’intuition humaine et de la confiance l’emportent sur la technologie », commente Sami Rahal, Associé DRH de Deloitte France.

Leur entreprise idéale : une ETI ou une PME en France, offrant autonomie et flexibilité

Dans un contexte d’incertitude, l’expatriation séduit moins tandis que la France gagne en attractivité : 84% des jeunes diplômés voient leur avenir en France. Ceux qui envisagent de partir le voient avec une durée déterminée (67%) dans un périmètre européen proche de la France : 67% (+11 points) en Europe vs 52% en Amérique du Nord.

Les jeunes diplômés expriment de fortes attentes vis-à-vis de l’entreprise qui doit entamer sa mutation en matière d’organisation du travail. Ils plébiscitent la flexibilité des horaires (87%) et le choix des missions (78%), montrant ainsi leur souhait de pouvoir évoluer dans un environnement de travail où la confiance et l’autonomie sont favorisées. En outre, l’entreprise doit leur proposer des services permettant la convivialité comme le restaurant d’entreprise (68%) et la cafétéria (69%) en priorité.

 « La manière de travailler dans les entreprises se transforme, progressivement poussée par l’arrivée des nouvelles générations exprimant des attentes fortes à leur égard. Le détachement physique, que ce soit chez soi ou dans un espace professionnel prévu à cet effet, est apprécié mais ne représente pas un enjeu majeur. Sceller une relation de confiance entre employeur et salarié en privilégiant une plus grande autonomie est aujourd’hui au cœur des préoccupations des jeunes diplômés », analyse Géraldine Segond, Associée DRH adjointe chez Deloitte France.

À l’image de leurs attentes vis-à-vis de l’entreprise, les jeunes préfèrent travailler dans une ETI (29%) ou une PME (24%) plutôt que dans une entreprise du CAC 40 (11%), une start-up (10%) ou un des GAFA (5%).

Près d’un jeune sur deux (48%) a comme projet de créer un jour sa propre entreprise.

Les jeunes, grands absents de la campagne présidentielle de 2017

75% des jeunes ont le sentiment d’être trop souvent absents des discours des candidats à l’élection présidentielle. Pourtant, ils attendent des mesures fortes concernant l’emploi. Plus qu’une réforme de l’éducation, ils attendent des actions au niveau de l’entreprise : favoriser les premiers contrats à l’emploi, soutenir l’embauche des jeunes, une baisse des charges en faveur de l’emploi.

jeunes diplômés

Les objectifs de la CJC

La Confédération des Jeunes Chercheurs (CJC), durant son Assemblée Générale accueillie par les associations Addal (Association des doctorants et docteurs d’Alsace) et StrasAir (Association of the International Researchers of Strasbourg) des 5 et 6 novembre 2016, a présenté ses objectifs prioritaires pour l’année 2016-2017 et renouvelé son bureau.

Objectifs de la CJC pour l’année 2016-2017

La CJC a renouvelé ses engagements afin d’améliorer les conditions de travail des jeunes chercheur-e-s en situation précaire en France et pour participer activement à la promotion du doctorat.

Réforme du doctorat : surveiller et accompagner la mise en application

Suivre l’application des nouveaux textes réglementaires tout en évitant la mise en œuvre d’interprétations préjudiciables aux doctorant-e-s. S’inscrire dans une logique d’amélioration continue des pratiques menant à la contractualisation de tous les doctorant-e-s pour effectuer leurs recherches.

Guide du doctorat : encourager les réflexions

Valoriser les bonnes pratiques décrites dans l’ensemble des fiches du “Doctorat à la Loupe” en interpellant les structures et personnes concernées par le doctorat.

Reconnaissance du doctorat par l’ensemble de la société

Encourager et engager les actions concrètes pour favoriser la reconnaissance des docteur-e-s comme atouts aussi bien dans tous les secteurs socio-professionnels, qu’ils soient publics ou privés.

Jeunes chercheur-e-s internationaux

Veiller aux bonnes conditions d’accueil et de travail en France des jeunes chercheur-e-s internationaux, notamment en suivant l’application réglementaire de la loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France.

Europe : une vision européenne du doctorat

Développer les réflexions de la CJC au sujet des enjeux européens des politiques de recherche, entre autre par des collaborations entre les jeunes chercheur-e-s européens.

Egalité femme-homme

Recueillir des informations sur les discriminations liées au genre au sein de l’ESR et travailler à une sensibilisation afin de promouvoir de bonnes pratiques.

Elections 2017

Placer les problématiques des jeunes chercheur-e-s au cœur des débats politiques qui vont accompagner les élections présidentielles et législatives 2017.

Renouvellement du bureau

La CJC a renouvelé son bureau composé de doctorant-e-s issus de l’ensemble du territoire et de disciplines variées :

A la présidence a été élu Yoann Abel de l’association A-Team of BioSE (Association des doctorants en Biologie, Santé et Environnement de l’Université de Lorraine).

A la vice-présidence ont été élus Farouk Alloush de l’association StrasAIR (Association of the International Researchers of Strasbourg), Manon Houbre de l’association Par(en)thèse (Association des doctorant-e-s de l’école doctorale Stanislas) et Alexandre Matic de l’association A’Doc (Association des Jeunes Chercheurs de Franche-Comté).

A la trésorerie a été élu Maximilian Lesellier de l’association Addal.

Au secrétariat a été élue Ophélie Morand de l’association Par(en)thèse.

confederation jeunes chercheurs cjc

 

Les journées de l’économie autrement

Les journées de l’économie autrement des 25 & 26 novembre 2016 à Dijon

Atelier « Pourquoi et comment monter un garage solidaire ? »

Les frais d’entretien et de réparation d’un véhicule pèsent lourds dans le budget des ménages, en particulier pour les plus modestes. Le manque de mobilité peut être un sérieux frein à l’emploi.

Sur la base de ces constats, des entrepreneurs sociaux ont créé des garages solidaires pour que des publics en grande précarité habitant des territoires fragiles, puissent faire réparer, louer ou acheter un véhicule à moindre coût.

Dans le cadre d’une structure d’économie sociale et solidaire, ces garages offrent aussi un retour à l’emploi à des personnes au chômage. Ancrés dans les territoires, ils s’efforcent de travailler en partenariat avec les garages classiques, mais aussi avec tous les acteurs des plateformes de mobilité. Selon les pouvoirs publics, il y aurait en France une centaine de garages solidaires.

Cet atelier a pour but de donner des repères, de pointer les conditions de faisabilité d’un garage solidaire, de présenter des expériences et d’échanger sur le montage de ce type de structure.

Il sera animé par Jacques Parent, consultant de la société Inédit conseil qui intervient dans le champ de l’économie sociale et solidaire.

Les témoins qui feront part de leur expérience pour ces journée de l’économie autrement

  • Soufiane Iquioussen, Directeur du garage solidaire du Hainaut, met en place un réseau national dans le cadre d’une SCIC.
  •  Jean-François Samson, Président de la SCIC Pôle mobilité du bassin d’emploi du Havre, a créé un garage solidaire qui est la pierre angulaire de sa plateforme de mobilité.
Voir le programme sur :

www.journeeseconomieautrement.fr

journée économie autrement

Le Centre d’études de l’emploi (CEE) change de nom

Le centre d’études de l’emploi devient le centre d’Études de l’emploi et du travail

Le 1er octobre 2016, le Centre d’études de l’emploi (CEE) intègre le Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam).

Le CEE devient alors le Centre d’études de l’emploi et du travail (CEET), un programme transversal visant à développer la recherche pluridisciplinaire sur le travail et l’emploi, dans une perspective académique et de réponse à la demande sociale. Le CEET s’appuie sur trois laboratoires de recherche du Cnam : le CRTD, le Lirsa et le Lise.

Il mène ses travaux selon quatre axes : ♦ inégalités, discriminations, genre  ♦ politiques publiques, emploi et travail ♦ parcours professionnels et de travail ♦ transformations des organisations, changement technologique et évolutions du travail et de l’emploi.

Le CEET conserve un conseil d’orientation propre où siégera notamment le ministère du Travail.

cee

Le job board de letudiant.fr : 100 000 annonces 8 millions de visites/an passe en freemium

Chaque année,  plus de 100 000 annonces de jobs, stages, contrats en alternance et  1er emploi sont déposées gratuitement sur le site de letudiant.fr

Les annonces de letudiant.fr payant pour les entreprises disposition

L’espace dédié à l’emploi du site leader sur la cible 15-25 ans, génère plus de 8 millions de visites par an et plus de 50 millions de consultations d’annonces. Jusqu’ici gratuit, le dépôt d’annonce sur letudiant.fr passe désormais en mode freemium.

« L’enjeu des entreprises aujourd’hui n’est pas de multiplier le nombre de candidatures, mais plutôt de recevoir des candidatures adaptées à leurs besoins. Les moteurs de recherche jobs/stages/alternance et 1er emploi  de l’Étudiant répondent à cette problématique » explique Marie Valade, directrice commerciale de l’Étudiant.

« Afin de gagner en efficacité et en rapidité nos clients pourrons désormais activer différentes options de mise en avant, leur permettant d’augmenter leurs chances de trouver les talents dont ils ont besoin »

Cette offre se présente sous la forme d’options disponibles dont les tarifs s’échelonnent de 10 à 40 €.

Logo, top liste, annonces à la Une, validation et publication de l’annonce en moins de 24h… une formule freemium « à la carte » pour s’adapter aux différents besoins des annonceurs.

Les options choisies par les clients seront systématiquement répercutées sur l’appli job/stage/alternance lancée il y a trois ans par l’Étudiant.

letudiant.fr

Le géomarketing : une discipline qui ne connaît pas la crise

Ouverture des candidatures en Master Géomarketing à l’Institut d’Administration des Entreprises de l’Université Paris-Est

Les candidatures en master géomarketing pour l’année 2015-2016 à l’IAE Gustave Eiffel viennent d’être ouvertes. Pour rappel, le géomarketing associant géographie et marketing est la discipline qui analyse la nature et le comportement des acteurs économiques dans l’espace. Utilisant souvent la cartographie (géomatique), ses problématiques sont par exemple : l’optimisation de l’implantation des services (réseaux de points de vente, agences, transports,…), l’analyse des zones de chalandise, la détection d’opportunités de création d’activités, la segmentation spatiale et marketing des territoires, l’optimisation de la promotion publicitaire, l’adaptation des produits et des services en fonction des pays et cultures, la fixation des prix selon les zones, les représentations cartographiques des zones de clientèle, l’organisation des réseaux de transports publics… Compte tenu de la concurrence et d’un développement qui passe par l’extension territoriale, les entreprises sont très friandes de spécialistes en marketing spatial assez rares sur le marché.

Le master Géomarketing de l’Université Paris-Est Créteil (ex Université Paris 12) existe depuis 15 ans et a formé près de 400 anciens élèves. Cette formation de deux ans en apprentissage est un partenariat entre l’IAE Gustave Eiffel et le département de géographie de la Faculté des Langues, Lettres et Sciences Humaines de l’UPEC. L’étudiant alterne donc sa semaine entre entreprise et université (3,5 jours en entreprise & 1,5 jour à l’université / semaine pour les masters 1 ; 4 jours en entreprise et 1 jour à l’université / semaine pour les masters 2). Le taux d’insertion professionnelle à sa sortie est de 100% après 6 mois et 58% des étudiants obtiennent une promesse d’embauche avant même d’être diplômés. Le salaire moyen des nouveaux diplômés est de 33 000 euros bruts/an et le master a été classé dans les 10 formations en France les plus en vue par le magazine Challenge en 2014. Une centaine d’entreprises est partenaire dont Orange, EdF, Altran, Axa, Mac Donald France, Territoires & Marketing, IRI France, Air France,…

Les étudiants du master sont pour la plupart issus d’une licence ou d’un master 1 en sciences de gestion, marketing, géographie, économie, géomatique, mathématiques appliquées ou encore informatique selon qu’ils postulent en master 2 ou en master 2. Les cours en master concernent le marketing spatial, la cartographie, l’analyse des données géographiques, le management, les méthodes d’analyse de zone de chalandise et de choix de localisation des points de vente,…

Lien vers le master 1 : http://www.iae-eiffel.fr/fr/formations/master-1ere-annee/master-1-geomarketing

Lien vers le master 2 : http://www.iae-eiffel.fr/fr/formations/master-2nde-annee/master-2-geomarketing-et-strategies-territoriales-des-entreprises-et-de

Lien pour candidater : http://www.iae-eiffel.fr/inscription

1re session Avril 2015
date limite envoi dossier : 24/04/2015
mise en ligne admissibilités : 29/04/2015
date oraux d’admission : 4-8/05/2015
mise en ligne résultats : 12/05/2015

2e session Mai 2015 (sous réserve des places disponibles)
date limite envoi dossier : 06/06/2015
mise en ligne admissibilités : 11/06/2015
date oraux d’admission : 15-19/06/2015
mise en ligne résultats : 23/06/2015

Responsable du master géomarketing :
Professeur Jérôme Baray
Jerome-baray@orange.fr

master geomarketing iae gustave eiffel

Mission d’évaluation et de contrôle sur l’évaluation du financement public de la recherche dans les universités

La mission d’évaluation et de contrôle sur l’évaluation du financement public de la recherche dans les universités dont les rapporteurs sont Mmes Amélie de MONTCHALIN (REM, Essonne) Danièle HÉRIN (REM, Aude) et M. Patrick HETZEL (LR, Bas‑Rhin) procédera, jeudi 19 avril 2018, aux auditions suivantes à l’Assemblée Nationale :

À 14 heures

– Audition de l’Agence nationale de la recherche (ANR) : M. Thierry DAMERVAL, président directeur général ;

À 15 heures

– Audition de l’Agence nationale de la recherche (ANR) : M. Thierry DAMERVAL, président directeur général ;

L’audition de la Cour des comptes  (Mme Sophie MOATI, présidente de la 3e chambre, M. Philippe Rousselot, président de section, et Mme Anastasia ILINE, auditeur) est annulée.

À 16 heures

– Audition commune de la Direction Générale de la Recherche et de l’Innovation (DGRI) : M. Thierry BERGEONNEAU, chef du Service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche (SPFCO), du Gfi Informatique : M. Philippe PINTO, directeur Secteur Public Branche Conseil ; de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) : M. Stéphane ATHANASE, directeur, M. Hugues PONCHAUT, adjoint au directeur et directeur du département stratégie et programmation SI, M. Pierre-Marie MARTIN, directeur du département construction SI, M. Pascal PEROTIN, coordinateur Projets recherche – chef de projet Caplab ; de la Direction générale du CNRS : M. Christophe COUDROY, directeur général délégué aux ressources, et M. Jean-Marc VOLTINI, directeur des systèmes d’information.

Jeudi 19 avril 2018

à partir de 14 heures

Salle n°6350 (Palais-Bourbon, 1er étage)

Diffusion en direct sur le site de l’Assemblée nationale :

http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html

recherche dans les universités

Maintien des droits des étudiants boursiers

Philippe Adnot (Non-inscrits – Aube), rapporteur spécial de la mission « Recherche et enseignement supérieur », a présenté à la commission des finances, réunie le 29 juin 2016, les conclusions de son rapport portant sur le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers.

Garantir les droits des étudiants boursiers

Garant de l’accès du plus grand nombre à l’enseignement supérieur, les aides sociales directes, et en premier lieu les bourses sur critères sociaux, bénéficient actuellement à plus du tiers des étudiants inscrits dans des formations y ouvrant droit et représentent une dépense de plus de deux milliards d’euros par an pour l’État.

En contrepartie, les étudiants doivent respecter plusieurs conditions de maintien de leurs droits sous peine de voir leur bourse suspendue, et plus particulièrement répondre à l’exigence d’assiduité.

Alors que les statistiques du ministère de l’enseignement supérieur évaluent à seulement 3 % le nombre de boursiers non assidus, il apparaît qu’en réalité, le contrôle de l’assiduité aux cours et de présence aux examens est réalisé de façon très variable et ne permet de garantir ni une égalité de traitement entre les étudiants concernés ni l’attestation du « service fait ».

Ainsi, dans les universités, l’assiduité aux cours est contrôlée de façon très aléatoire, tandis que, pour les classes préparatoires aux grandes écoles ou les sections de technicien supérieur, la présence des élèves est vérifiée à chaque heure. Pour la présence aux examens, l’émargement à un seul examen peut parfois suffire à justifier le versement de 10 mois de bourse, y compris lorsque l’étudiant rend une « copie blanche ».

Les « copies blanches »

Le phénomène des « copies blanches », qui dépassent le cas des seuls boursiers, est loin d’être anecdotique et peut parfois représenter de 30 % à 50 % des copies rendues lors d’un examen. Par ailleurs, la suspension des bourses intervient généralement bien trop tard, souvent plusieurs mois après le début de l’année universitaire.

Enfin, la procédure de gestion des bourses, longue et segmentée, repose sur de multiples acteurs, ce qui crée dilution des responsabilités et lenteur de mise en œuvre des décisions.

Compte tenu de l’ensemble de ces constats, le rapporteur spécial propose 12 recommandations tendant à :

  • garantir une plus grande équité entre les étudiants et attester du « service fait », avec en particulier des préconisations pour développer un véritable contrôle de l’obligation d’assiduité dans les universités, voire pour lui associer une obligation de résultat qui pourrait même, dans certains cas, lui être substituée ;
  • raccourcir les délais de la procédure actuelle et suspendre au plus vite les bourses d’étudiants non assidus, en rendant effectif le contrôle de l’inscription pédagogique des boursiers dans les trois premiers mois de l’année universitaire et en étudiant la possibilité de transférer des rectorats vers les CROUS la gestion des bourses sur critères sociaux ;
  • inciter les différents acteurs (établissements d’enseignement supérieur et CROUS en particulier) au développement du contrôle d’assiduité, en en faisant notamment un réel critère d’évaluation de leur performance ;
  • mettre un terme aux abus prolongés, par exemple en interdisant l’attribution d’une nouvelle bourse à l’étudiant non assidu qui ferait l’objet d’un ordre de reversement et n’aurait pas remboursé les sommes indûment versées ;
  • – éviter les étudiants inscrits par défaut et « décrocheurs » dans certaines formations, en faisant de l’orientation des étudiants un axe réellement prioritaire de l’action du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Lien vers les recommandations du rapporteur spécial sur le maintien des droits des étudiants boursiers : http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/commission/finances/Controle/Liste_des_recommandations.pdf 

Lien vers le rapport d’information : http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/commission/finances/Controle/RI_Version_provisoire_-_Controle_conditions_maintien_boursiersdoc.pdf

Lien vers la communication du rapporteur spécial en commission : http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/commission/finances/Controle/Communication_commission_controle_boursiers.pdf

Senat droits des étudiants boursiers

Sections 6 du CNU : qualification aux fonctions de professeur

Les modifications apportées au décret statutaire des enseignants-chercheurs le 2 septembre 2014 entraînent en particulier que les professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (section 1 à 6 du CNU) peuvent désormais être recrutés au titre d’un concours d’établissement prévu à l’article 46-1 du décret n°84-431 modifié.

Les candidats à un recrutement au titre de l’article 46.1° doivent justifier d’une HDR, d’un doctorat d’Etat ou d’un diplôme équivalent ainsi que d’une qualification par le Conseil National des Universités.
En conséquence les sections 1 à 6 du CNU procèdent dès cette année à la qualification aux fonctions de professeurs des universités.
La déclaration de candidature à la qualification est à saisir impérativement avant le 23 octobre 2014 à 16 heures sur l’application ministérielle GALAXIE :
https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/candidats.html
Le dossier peut être complété ultérieurement, la date limite de soutenance de l’habilitation étant le 13 décembre 2014. Nous rappelons ci-joint le calendrier de la procédure de qualification.
Notez de plus qu’entre 2016 et 2019, les sections 5 et 6 ne seront pas soumises au contingentement entre les postes ouverts au titre de l’article 46 et ceux offerts au concours de l’agrégation.

Agrégation Externe Sciences de Gestion 2008-2009

Spécialité Université d’origine Université d’accueil
1. Serge PERROT Ressources humaines PARIS DAUPHINE UT Paris 11
2. Jérôme MAATI Finance VALENCIENNES Lille 1
3. Bruno FABRE Finance MONTPELLIER IUT Montpellier 2 IAE
4. Patrick GABRIEL Marketing BREST Rennes 2
5. Philippe MADIES Finance VALENCE IUT Grenoble 2 (IUT Valence)
6. Nicolas PRAQUIN Comptabilité et contrôle PARIS DAUPHINE UT Paris 11 (IUT Sceaux)
7. Sonia JIMENEZ-GARCES Finance GRENOBLE IP Lyon 2
8. Benoit JOURNE Management stratégique NANTES Le Mans
9. Karim MIGNONAC Ressources humaines TOULOUSE 1 Toulouse 1
10. Antoine RENUCCI Finance PARIS DAUPHINE UT Pau
11. Mickael KAESTNER Finance MONTPELLIER IUT Toulouse 3 IUT
12. Sylvie CHEVRIER Ressources humaines MARNE LA VALLEE Evry
13. William SABADIE Marketing LYON 3 Savoie
14. Aude HUBRECHT Management stratégique DIJON Nice
15. Gilles N’GOALA Marketing MONTPELLIER IUT Saint-Étienne
16. Amaury GRIMAND Ressources humaines ST ETIENNE Poitiers
17. Géraldine BROYE Finance STRASBOURG 3 Strasbourg
18. Olivier BABEAU Management stratégique PARIS DAUPHINE UT Paris 8
19. Mathilde RIBADEAU-DUMAS Marketing PARIS 1 Evry
20. Sonia CAPELLI Marketing GRENOBLE 2 Clermont-Ferrand
21. Christine PETR Marketing RENNES 1 Tours
22. Florent NOEL Ressources humaines PARIS 1 IAE Nancy IUT Charlemagne
23. Radu BURLACU Finance GRENOBLE 2 Nancy IUT Charlemagne
24. Sébastien LIARTE Management stratégique TOULOUSE 1 Limoges (IAE)
25. Lars MEYER-WAARDEN Marketing TOULOUSE 3 IUT Strasbourg
26. Frédérique BATAILLE Ressources humaines LE MANS Tours
27. Eric CAUVIN Comptabilité et contrôle AIX-MARSEILLE 3 Mulhouse