Archives de catégorie : Actualité de la gestion

« La fonction Ressources Humaines de 1990 à 2010 : une (r)évolution ? »

L’IGS, la Grande Ecole des Ressources Humaines met en scène ses étudiants du Master 2 RH pour la 6e année consécutive au théâtre Adyar, jeudi 5 avril à Paris.

Depuis plus de 36 ans, l’IGS forme les professionnels RH de demain et tisse des liens forts avec un important
réseau d’entreprises dans le cadre de ses enseignements. A l’occasion de regards croisés,

les étudiants s’exercent à réfléchir et à prendre position sur une problématique RH, s’entraînent au travail
collaboratif, développent des capacités de communication et travaillent en mode projet. Mettre en scène et monter sur les planches, est également un challenge à relever pour les étudiants du
cycle Master Professionnel 2 RH.

Ils font appel, soutenus par l’IGS, aux professionnels RH des entreprises partenaires telles que BNP PARIBAS, Air
France, Safran, Total, Renault ou encore Lafarge qui acceptent d’être interviewés pour recueillir leur témoignage sur « La fonction Ressources Humaines de 1990 à 2010 : une (r)évolution ? » En
dégageant différents thèmes majeurs, les étudiants ont rédigé un questionnaire, mis en ligne sur le site « Focus RH » afin d’obtenir une vision quantitative du sujet et des hypothèses à
travailler.

307 réponses de professionnels RH ont été réunies en un mois. Quatre évolutions majeures de la fonction ont pu
être dégagées : le passage de la gestion administrative à la stratégie, du collectif à l’individuel, les nouveaux enjeux et les nouveaux métiers ainsi que l’internationalisation des métiers
RH.

Cette pièce de théâtre est le fruit d’une analyse des résultats mis en scène par les étudiants. Elle répond à des
objectifs pédagogiques multiples qui fait écho à un travail débuté en octobre 2011. Un rapport écrit sera remis à chaque participant lors de cet événement.

Les étudiants ont été soutenus dans leurs démarches par 3 partenaires actifs : Focus RH, Agora des RRH et Agora
des DRH.

La représentation théâtrale aura lieu le jeudi 5 Avril 2012 à 18h30 au théâtre Adyar – 4 square Rapp – 75007
Paris.

M° Ecole Militaire/Alma-Marceau

En 2011, les TPE ont détruit des emplois

Cette 45e édition du Baromètre des TPE, l’enquête de conjoncture trimestrielle réalisée par
l’IFOP pour FIDUCIAL auprès des Très Petites Entreprises, révèle que l’année 2011 a vu une part plus importante de patrons réduire leurs effectifs que les augmenter. 

Destruction de postes dans les TPE en 2011 et peu de créations prévues en 2012

Alors que les TPE sont un formidable vivier d’emplois, ces entreprises ont détruit des emplois en
2011.
Les déséquilibres économiques et financiers continuent de fragiliser les TPE.

En 2011, 82 % des patrons de TPE ont stabilisé leurs effectifs. Mais 10 % les ont réduits quant seulement
7 % les ont augmentés
.

Ces chiffres sont à comparer avec l’indicateur de situation financière* qui ne cesse de chuter depuis juillet. Cet
indicateur se situe aujourd’hui à -18 contre -15 en octobre et -9 en juillet. Les TPE n’ont pas contribué à la croissance du PIB de la France, car seules 20% déclarent
pour 2011 une augmentation de leurs recettes supérieure au taux de l’inflation.

2012 serait heureusement moins mauvaise que 2011 en termes d’emplois. 9 % ambitionnent d’augmenter leur nombre de salariés, quand 3 % pronostiquent une diminution. Les embauches viseraient
prioritairement à pourvoir des postes techniques (74 %) plutôt que des postes à vocation commerciale (29 %) ou administrative (20 %). Les prévisions auraient pu être meilleures, 56 % des patrons
de TPE s’étant résignés à stabiliser leurs effectifs en 2011 embaucheraient s’ils en avaient les moyens financiers.

Les TPE voudraient verser plus de salaires, mais n’en ont pas les moyens.

Le salaire des employés des TPE aurait progressé en moyenne de 1,7 % en 2011, avec de fortes disparités. 18 % des TPE
employeurs n’ont pas revalorisé les salaires l’an dernier et la même proportion revendique une augmentation moyenne supérieure à 4 %. L’année 2012 s’annonce encore moins
prolifique
, puisque les TPE prévoient une hausse moyenne des salaires de 1,2 %, avec un tiers d’entre-elles n’entendant pas les revaloriser.

Les patrons de TPE (96%) affirment pourtant essayer de donner le maximum à l’ensemble des salariés. 86 % proposeraient des augmentations plus
importantes s’ils en avaient les moyens. Mais leur situation financière les oblige à privilégier surtout ceux qui travaillent dur (81 %).

La loi TEPA n’a pas modifié les équilibres en termes de temps de travail

La loi TEPA d’août 2007 sur les heures supplémentaires n’a pas enrayé la progression des
35 heures au sein des TPE. En octobre 2007, 44 % des TPE avaient un horaire hebdomadaire de travail inférieur ou égal à 35 heures, contre 49 % aujourd’hui. 21 % proposaient un horaire supérieur à
39 heures par semaine, contre 10 % en janvier 2012. Au cours de la même période, le nombre d’entreprises dans lesquelles les salariés effectuaient régulièrement des heures supplémentaires n’a pas
varié (47 %, à – 1 point).

La loi TEPA a en revanche infléchi les modes de rémunération des heures supplémentaires. Alors qu’il y a cinq ans seules 45 % des TPE les rémunéraient selon le barème légal, elles sont aujourd’hui 82 %. Cette « régularisation » s’est faite au détriment des récupérations (- 8 points), du
versement de primes exceptionnelles (- 2 points) ou d’autres moyens (- 10 points). En cinq ans, le nombre de salariés manifestant le souhait d’effectuer plus d’heures supplémentaires a doublé (55
%, contre 26 % à l’époque).

Difficile de recruter pour une TPE

Pour les deux tiers des patrons de TPE, il est difficile de recruter. 53 % imaginent que cela l’est tout autant pour une grande
entreprise.
Ils déclarent qu’il est difficile de recruter du personnel à un salaire adapté aux moyens de la
TPE (72 %), du personnel motivé (69 %) et du personnel compétent (51 %).

Pourtant, les patrons de TPE estiment que les entreprises de petite taille ont des atouts à faire valoir :
l’autonomie accordée aux salariés (48 % des citations), la souplesse de l’organisation
(46 %), l’écoute et la reconnaissance des dirigeants (35 %) ou encore la proximité et l’entraide entre les collaborateurs (34 %). A 79 %, ils jugent attractives les rémunérations qu’ils
versent.

On peut noter que les TPE recourent toujours majoritairement aux jeunes. En effet, 65 % des dirigeants de
TPE ayant des salariés emploient au moins une personne de moins de 30 ans
dans leur entreprise.

Méthodologie de l’Etude :

Echantillon de 1 002 dirigeants de TPE de 0 à 19 salariés (hors auto-entrepreneurs) raisonné sur les critères secteur d’activité de
l’entreprise, taille de l’entreprise, région d’implantation de l’entreprise, et interrogé par téléphone du 19 janvier au 1er février 2012. Des résultats nationaux
représentatifs
: redressement selon les données INSEE pour la meilleure représentativité de cette composante du tissu économique français.

* indicateur de situation financière : % des TPE constatant une amélioration de leur situation financière par différence au % de celles
enregistrant une dégradation.

Prix Crédit Agricole d’histoire des entreprises

Le Prix Crédit Agricole d’histoire des entreprises a pour objectif de mettre en valeur les travaux de recherche inédits
en histoire des entreprises et, par delà, d’éclairer le monde des entreprises ; il concerne les thèses, mémoires d’habilitation à diriger les recherches (HDR) ou manuscrits de haut niveau
scientifique traitant d’une problématique propre à l’histoire des entreprises françaises ou opérant en France, du XIXe au XXIe siècle.

Tous les champs et types de recherche en histoire des entreprises sont couverts, qu’il s’agisse de monographie,
d’histoire de branche, d’un produit ou d’un service, de biographie d’entrepreneurs ou d’histoire de groupes sociaux liés à l’entreprise. Le prix s’attache à distinguer un travail remarquable par
la pertinence et l’originalité de sa problématique, la solidité des sources et de la méthode ainsi que la qualité de l’écriture. Le jury est composé de personnalités du Crédit Agricole, de la
presse, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Le prix est doté de 15000 €, dont 7500 € sont destinés au lauréat et 7500 € à l’aide à la publication de son travail.
L’édition 2012 du prix concerne les manuscrits inédits, les thèses et les mémoires soutenus entre le 1er juin 2011 et le 15 juin 2012.

Doté d’une forte culture entrepreneuriale, le Groupe Crédit Agricole est un partenaire de longue date des entreprises,
par le biais des Caisses régionales, de Crédit Agricole SA ou de ses filiales, notamment Crédit Agricole CIB et LCL. Crédit Agricole SA a souhaité promouvoir la recherche de haut niveau en
histoire des entreprises grâce au Prix d’histoire des entreprises, organisé en partenariat avec la revue Entreprises et histoire. Cette action prolonge celle que Crédit Agricole SA mène
déjà en faveur de l’histoire économique en ouvrant ses riches archives historiques aux chercheurs.

Les thèses et les mémoires d’habilitation à diriger les
recherches (accompagnés si possible du rapport de soutenance) ou les manuscrits inédits, rédigés en français, sont à adresser à Anne Brunterc’h sous forme numérique de préférence (ou sous forme
papier) jusqu’au 30 juin 2012.

Anne
Brunterc’h
Crédit Agricole SA
Responsable Archives historiques
91-93, boulevard Pasteur
75710 Paris Cedex 15

Tél. : 33 (0)1 43 23 10 99 / 06 10 57 38 90
 e-mail : anne.brunterch@credit-agricole-sa.fr

Forum de la Formation Continue à l’IAE Lyon le 2 mars 2012

Le 2 mars 2012, l’IAE Lyon, organise son 4e Forum de la Formation Continue,
destiné aux 
professionnels souhaitant obtenir un diplôme en gestion et management (Master ou licence professionnelle) par la
formation continue ou la Validation des Acquis de l’Expérience (VAE). 
Cet événement est organisé en partenariat avec AGEFOS PME
Rhône-Alpes, OPCALIA Rhône-Alpes, APEC et Nouvelle Donne.

OBJECTIF DU FORUM DE LA FORMATION CONTINUE
Après plusieurs années d’activité les salariés éprouvent souvent l’envie ou la nécessité de reprendre une formation pour consolider leurs acquis
et obtenir un diplôme. Toutefois, beaucoup d’entre eux hésitent à faire le pas car vouloir concilier vie professionnelle, vie personnelle et reprise d’études peut sembler être un pari risqué au
départ.

Par ailleurs, les professionnels ont parfois du mal à identifier les étapes incontournables d’un projet de formation réussi et à repérer les
interlocuteurs clés pour le faire aboutir. 
Partant de ce constat et s’appuyant sur son expérience d’accompagnement des candidats
professionnels, l’IAE Lyon, école universitaire de management organise pour la troisième année son Forum de la Formation Continue.

L’édition 2012 se déroulera le vendredi 2 mars 2012 de 10h à 17h sur le site universitaire de la Manufacture des
Tabacs. 
Le Forum de la Formation Continue s’adresse à tous les professionnels désireux d’obtenir un diplôme de Licence
Professionnelle (Bac + 3) ou Master (bac + 5) par la Formation Continue ou la validation des acquis de l’expérience (VAE) dans le domaine de la gestion et du management d’entreprise.

http://iae.univ-lyon3.fr/medias/photo/forum-formation-continue-2012_1327853890877.jpg

Conférence Retrouver la croissance en période de récession

Les Dirigeants Commerciaux de France,
1er réseau des managers de la fonction commerciale,

Jacques BENN, président national,
Pierre GUEPET, président de la région
IdF
et Patrick VITAL,
président des DCF91,

ont le plaisir d’annoncer le
lancement de l’association

Dirigeants Commerciaux de France – Essonne
Jeudi 9 février 2012 de 17h00 à 20h00 à la
CCI Essonne
2 Cours Monseigneur Roméro, 91000 EVRY

Une conférence sera animée par Benoit Sarazin, consultant, conférencier et auteur, spécialiste de
l’innovation de rupture autour du thème :
“Retrouver la croissance en période de
récession.
Redynamiser votre marché grâce à l’innovation de rupture.”

Cette conférence sera suivie d’un cocktail, offert par les DCF.
Afin de mieux vous recevoir, merci de confirmer votre venue avant le 27 janvier 2012 par e-mail à l’adresse :
inaugurationdcf91@dcf-essonne.fr
ou par téléphone au : 01 70 58 39 39

http://www.dcf-reunion.fr/IMG/arton63.jpg 

Google et HEC Paris lancent la Chaire Google@HEC

Bernard Ramanantsoa, Directeur Général d’HEC Paris ; Daniel Bernard, Président de la Fondation HEC ; Jean-Marc Tassetto, Directeur Général de Google France et
Jean-Paul Vermès, Premier vice‐président de la CCIP, chargé de l’enseignement ; ont le plaisir d’annoncer le lancement de la Chaire « Google@HEC ».
La création de cette Chaire par Google France est une première mondiale pour Google, l’entreprise de Mountain View, qui n’avait, jusqu’à présent, jamais financé de chaire dans une école de
management. Elle souligne l’implication d’HEC Paris dans le développement des connaissances et de la formation en e-business et traduit la volonté de Google d’être un partenaire actif dans le
développement de l’e-business en France et en Europe. Selon Daniel Bernard : « Le partenariat entre Google et HEC Paris répond à l’impératif d’intégrer dans la formation de notre Ecole un secteur
devenu incontournable pour de jeunes entrepreneurs et managers. Nous sommes fiers d’accueillir un des géants de l’économie numérique parmi les partenaires de la Fondation HEC ».
« Nous sommes très heureux de ce partenariat avec HEC né de notre ambition de partager nos connaissances pour mieux former les jeunes talents qui seront les décideurs de demain et contribuer
ainsi au développement du numérique en France », a déclaré Jean-Marc Tassetto, Directeur Général de Google France.

http://www.gizmodo.fr/wp-content/uploads/2011/11/google_logo_682_571408a.jpg

Atelier européen : It’s our community

Le 4 avril 2012 à Paris

It’s Our Community (www.itsourcommunity.eu) étudie et
compare comment les groupes de citoyens, les individus en Europe agissent socialement et s’approprient les services publics ou les services d’intérêt général, notamment au Royaume Uni, en France,
au Portugal et en Allemagne. Le projet analyse des bonnes pratiques dans les quatre pays partenaires et créera un guide pratique et des propositions « européennes ». Les études de cas sont issues
de ce que nous appelons en France « économie sociale et solidaire » ou « third sector » ou « voluntary services » en Europe.
Le but de
cet atelier est d’alimenter le projet de recherche « It’s Our Community ». Ce projet est géré par deux organismes Britanniques (the Big Society et NCVO) et les recherches sont effectuées par des
organismes partenaires situés au Royaume Uni, en France, au Portugal et en Allemagne. En France, c’est la Ligue de l’enseignement qui effectue la recherche. Notre travail vise à mettre en avant
des conseils pratiques sur les défis et les opportunités en direction des groupes de citoyens Européens.
Cet atelier rassemblera des
personnes représentatives des 3 projets Français étudiés et les chercheurs et acteurs de chacun des pays partenaires.

Programme

9h30 Accueil

10h00 Discours de bienvenue par nos
organismes 
partenaires et introduction à la journée

10h30 Présentation des résultats de la recherche

11h15 Atelier, session du matin : Etudes de cas

13h00 Pause Déjeuner

14h00 Atelier, session de l’après‐midi
réflexion sur les projets des participants

15h30 Networking

16h00 Fin

 

Renseignements et réservation auprès de

David LOPEZ, La Ligue de l’enseignement

dlopez@laligue.org

Emily FENNEL, It’s our community

emily@thebigsociety.co.uk

Une prise en charge des frais de déplacement est possible dans la limite des places disponibles.

 

Lieu :

Centre Calouste Gulbenkian

39 boulevard de la Tour‐Maubourg

75007 Paris

Métro : La Tour Maubourg (ligne 8), Varenne,

Invalides (ligne 13)

RER : Invalides (RER C)

Bus :
28

OFFICE PARLEMENTAIRE D’EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Audition publique

Investissements d’avenir : un nouvel élan pour la recherche française

Mardi 17 janvier 2012

INVESTISSEMENTS D’AVENIR : UN NOUVEL ELAN POUR LA RECHERCHE FRANCAISE

Claude Birraux, Député de Haut-Savoie
Premier vice-président de l’OPECST

Le dispositif de grande ampleur des investissements d’avenir vient apporter un élan supplémentaire à la recherche
française.
Au moment où une grande partie des lauréats sélectionnés à la suite des appels à projets est connue, il semble important à l’Office parlementaire d’évaluation des choix
scientifiques et technologiques, qui s’intéresse de longue date au développement de la recherche française, de faire un premier état des lieux à ce sujet.

L’OPECST organise donc une audition publique qui présentera les principaux opérateurs des investissements
d’avenir
ainsi que les différents types d’actions financées, illustrées par des projets concrets. L’audition entend donner une vision d’ensemble des
investissements d’avenir, afin de mesurer leur impact sur la recherche française.

La Société Française d’Histoire Urbaine (SFHU) ouvre un concours de thèses

La Société Française d’Histoire Urbaine (SFHU) ouvre, au titre de l’année 2012, un concours de thèses qui s’adresse aux
jeunes docteurs en histoire urbaine. Par cette initiative, la SFHU vise à encourager de jeunes chercheurs et à favoriser la plus large diffusion possible de leurs travaux.

1. Objet du concours

Le lauréat du concours sera récompensé par une somme de 2000 euros.

2. Conditions de participation

Le prix est ouvert aux docteurs ayant soutenu une thèse d’histoire urbaine rédigée en français durant l’année 2011. Les
thèses d’habilitation à diri¬ger des recherches et les thèses de l’École nationale des chartes ne seront pas retenues. Sont recevables toutes les thèses qui abordent le fait urbain dans son
historicité, quelles que soient la période, la région et la discipline académique (histoire, droit, urbanisme, architecture, histoire de l’art…) concernées.

3. Constitution du dossier de candidature

Pour s’inscrire, le docteur doit faire acte de candidature en envoyant à la SFHU (voir ci-dessous), un dossier
dématérialisé qui comprendra les éléments suivants :

– le formulaire de candidature ci-dessous (point 6) dûment rempli (en version électronique) ;

– un résumé de la thèse entre 10 000 et 20 000 signes (en version électronique) ;

– un curriculum vitae (en version électronique) ;

– un fichier électronique de la thèse au format pdf (volume maximum 10 Mo).

4. Procédure d’attribution du prix

Le jury sera composé des membres du bureau de la SFHU. Il examinera l’ensemble des thèses recevables et pourra
s’adjoindre des experts extérieurs, français et étrangers.

5. Calendrier

Les candidatures seront enregistrées jusqu’au 31 mars 2012 minuit (par voie électronique, à l’adresse Jean-Pierre.Guilhembet@wanadoo.fr). Les résultats seront proclamés en novembre 2012 au plus tard et le prix remis lors de l’AG annuelle et de la
journée d’étude de la SFHU en janvier 2013.

6. Modèle de fiche de candidature à joindre

NOM :

Prénom :

Adresse :

Téléphone :

E-mail :

Situation professionnelle :

———————————————————————————————

Intitulé de la thèse :

Date de soutenance :

Université de rattachement :

Nom du directeur de recherche :

Membres du jury de soutenance :

——————————————————————————————–

Pièces à joindre :

– un résumé de la thèse entre 10 000 et 20 000 signes, espaces compris (en version électronique) ;

– un curriculum vitae (en version électronique) ;

– une version électronique de la thèse (fichier pdf, volume maximum de 10 Mo).

Formulaire
et pièces demandées à envoyer, avant le 31 mars 2012 minuit, à Jean-Pierre.Guilhembet@wanadoo.fr

Projet de circulaire complémentaire sur l’accès au marché du travail des étudiants étrangers

La Conférence des présidents d’université, la Conférence des Grandes Ecoles et la Conférence des Directeurs des Ecoles Françaises
d’Ingénieurs ont rencontré des représentants des étudiants, des diplômés, des personnels, des entreprises, pour recueillir leurs observations sur le nouveau projet de circulaire relative à
l’accès au travail des diplômés étrangers de niveau au moins équivalent au Master.
Des contributions importantes et
intéressantes ont été proposées, permettant d’aboutir à des compléments de rédaction de la circulaire qui devrait ainsi répondre aux principales difficultés d’application de la circulaire du 31
mai.
Ces propositions de modifications sont en cours de relecture et de validation au sein des instances des trois
Conférences, avant d’être transmises, dans la journée de lundi 9 janvier, aux Ministres de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration, du Travail, de
l’Emploi et de la Santé, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

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Rencontres du réseau inter-universitaire de l’économie sociale et solidaire (RIUESS)

Le 2L2S organise à Nancy les 12es rencontres du réseau inter-universitaire de l’économie sociale et
solidaire
(RIUESS)
consacrées à L’Economie sociale et solidaire face aux défis de l’innovation sociale et du changement de
société

Dans le cadre de ces rencontres quatre conférences ouvertes au public (sans inscription) :

– Conférence : 6 juin 10h15-12h15

Les racines de l’institutionnalisme chez Polanyi,

par Jérôme Maucourant (Triangle, Université de Saint-Étienne)

– Table Ronde (en collaboration avec l’axe 3 de la MSH Lorraine) : 7 juin 10h00-12h00

Innovation sociale et changement de société : où en est-on de ce débat dans l’économie
sociale et solidaire ?

Jean-Louis Laville (LISE-CNRS, CNAM, Paris), Marie Bouchard (Crises, Univ. du Québec à

Montréal), Francesca Petrella (LEST-CNRS, Univ. d’Aix-Marseille)

– Table Ronde (en collaboration avec l’axe 3 de la MSH Lorraine) : 7 juin 18h00-20h00

Y a-t-il une spécificité de l’innovation sociale en économie sociale et solidaire
?

Laurent Fraisse (LISE-CRIDA, CNAM, Laboratoire de l’ESS) animera le débat

avec les acteurs Anne-Laure Federici (réseau RTES), Bruno Lasnier (MES),

Marie-Madeleine Maucourt (CRES), un représentant du MOUVES

– Conférence-débat : 8 juin 11h15-12h45

L’ESS peut-elle relever le défi du changement de société face à la profondeur de la crise
?

Philippe Fremeaux (Alternatives économiques),
Jean-Louis Laville (LISE-CNRS, CNAM)

L’ensemble
des conférences publiques ou tables rondes se dérouleront à Nancy, Campus Lettres, 23 Bd Albert 1er, bât. A, amphi 226

L’Ecole Européenne d’Etudes Avancées (EEEA)

L’Ecole Européenne d’Etudes Avancées a été créée en 2010 à Paris par un groupe d’enseignants chercheurs issus d’universités et d’écoles de commerce de la région
parisienne avec la volonté d’axer l’enseignement davantage sur la pratique que sur la théorie « Usus magister est optimus » (la pratique est le meilleur maître) est en effet sa devise.
L’école recrutant à partir d’un niveau Bac+3 propose des MBA en 2 ans ainsi que des formations en thèse en 3 ans du type PhD ou DBA. Les disciplines préparées concernent les sciences de gestion,
marketing, logistique, finance, ressources humaines mais aussi la géographie et les sciences sociales. Un rayonnement international permet à l’EEEA d’attirer des étudiants venant Chine, Amérique
du Sud, Pays de l’Est et de développer des partenariats de formation et de recherche avec des universités et écoles étrangères (Roumanie, Vietnam, Philippines, Chine, Maroc…).

EEEA
30-32 rue du Couédic
75014 Paris – France
Tél : +33 1-74-64-00-55
www.eeea.fr

EEEA.jpg


 


Initiative pour l’entrepreneuriat social : premier débouché législatif


L'Union sociale pour l'habitat se félicite de la proposition de Marc Tarabella (SD-B), rapporteur du Parlement européen sur la proposition de révision de la directive marchés publics, de prendre en considération les spécificités des entreprises sociales chargées de la gestion d'un SIEG en matière de coopération public-public (art.11 de la proposition de directive marchés publics).
Il s'agit d'un tout premier débouché législatif à la Communication de la Commission relative à "l'initiative pour l'entrepreneuriat social" et à la constitution d'un "écosystème" favorable au développement des entreprises sociales au service des objectifs de l'Europe 2020.
Lors de l'audition de l'intergroupe services publics qui s'est tenue hier sur les marchés publics et les concessions à l'initiative de sa Présidente, Françoise Castex, Marc Tarabella a en effet déclaré avoir enrichi la proposition de la Commission en matière de définition du champ de la coopération public public, en y intégrant les coopérations verticales et horizontales entre entreprises sociales chargées de la gestion de SIEG.
Ces entreprises sociales, créées spécifiquement pour satisfaire des besoins d'intérêt général autre qu'industriel et commercial et bien que disposant de participations privées sans but lucratif, peuvent être qualifiées de pouvoirs adjudicateurs par le juge communautaire dès lors qu'elles sont financées majoritairement par des compensations de service public et/ou contrôlées par l'Etat à des fins de bonne exécution de leurs obligations de service public (notion "d'organisme de droit public" qui constitue aux côtés des autorités publiques, une catégorie à part entière de pouvoirs adjudicateurs, y compris des entités disposant de participations privées sans but lucratif).
Ainsi, le rapporteur propose d'enrichir l'article 11 de la proposition de directive marchés publics relative aux coopérations entre pouvoirs adjudicateurs de la façon suivante : "Les exclusions prévues par les paragraphes 1 à 4 cessent de s'appliquer dès lors qu'une participation privée a lieu, de sorte que les contrats en cours doivent être ouverts à la concurrence par des procédures ordinaires de passation de marchés publics, sauf s'il s'agit de participations privées propres aux pouvoirs adjudicateurs participants, dans le cadre de l'exécution de leur mission de service public impartie par un État membre, en leur qualité d'organismes de droit public, obéissant ainsi exclusivement à des considérations d'intérêt public ou d'utilité sociale sans poursuivre d'objectifs de nature différente, conformément à la notion d'entreprise sociale".
Une avancée majeure en ces temps de crise et de rareté des fonds publics où la coopération entre entreprises sociales chargées de la gestion de SIEG est devenue nécessaire à la continuité des services publics sociaux et à l'exigence de bon accomplissement des missions d'intérêt général.
La coopération entre entreprises sociales, notamment par la mutualisation de moyens, est devenue un axe central de modernisation et de performance face à la complexité croissance des besoins sociaux dans les territoires car elle permet de concilier efficience économique et sociale et ancrage local.
L'Union sociale pour l'habitat appelle les Députés européens et les membres du Conseil à soutenir ce premier débouché législatif à l'initiative pour l'entrepreneuriat social de la Commission européenne.


Contact
Laurent Ghekiere
Union Sociale pour l'Habitat - Chef de mission Affaires européennes
Représentant auprès de l'Union européenne
Représentation de l'Union sociale
pour l'habitat auprès de l'Union européenne