Processus d’évaluation des articles

Tous les manuscrits proposés ne doivent jamais avoir été publiés jusqu’alors. Les manuscrits ne sont jamais restitués.

Chaque article est soumis de manière anonyme par le secrétariat général à TROIS évaluateurs, en double aveugle. Un au moins des évaluateurs n’est pas français et appartient normalement à l’un des deux réseaux internationaux du Comité international d’Évaluation et de Lecture (CIEL) en fonction de leur spécialité.

Pour l’évaluation des articles

Le Comité international d’Évaluation et de Lecture statue, sous quatre à six mois, et donne trois sortes d’avis :

  1. refus motivé de l’article ;
  2. acceptation de l’article sur le fond ; la forme devant être refaite. Dans ce cas, l’article est corrigé par l’auteur – s’il accepte et selon le délai qui lui convient – et soumis une nouvelle fois comme s’il s’agissait d’un nouvel article. Quelle que soit la décision du Comité international d’Évaluation et de Lecture;
  3. acceptation de l’article qui sera publié par les soins de la rédaction avec ou sans des corrections minimes (révision linguistique, mise en forme…).

Tout article avant sa publication et quel que soit l’avis préalable des évaluateurs dont la vérification des sources ou de la bibliographie amènerait à douter de l’originalité du texte serait – sans qu’il soit besoin de démontrer autre chose – éliminé définitivement de la publication par le soin du Directeur de la publication en vertu des obligations de celui-ci en matière de droit de la presse.